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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés
697dc493cdc6046d475e8ac3
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ELECTRICITE SOLEIL CATALAN, prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 1] [Localité 3] et S.A.R.L.
Source officielle5ème chambre
DTA_2100965_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
En l'espèce, la SARL Sushi Soleil n'a pas formulé des observations en réponse à la proposition de rectification du 25 juillet 2019.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02097_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société Energy du Soleil Levant a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 31 kWc.
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000039258826
21 octobre 2019
21 octobre 2019
Vu les procédures suivantes : Les sociétés FINAMUR, Foncière GDP et le Soleil du Roucas blanc ont demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 30 juillet 2015
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68f7156fa0214f9bf6ab151e
20 octobre 2025
20 octobre 2025
[O] [S] ont confié des travaux d'extension et de surélévation de leur maison à la SAS Sohe Bois, désormais dénommée la SAS Le Soleil de Celestine.
Source officielle18° chambre 1ère section
69d55480cdc6046d47705b28
2 avril 2026
2 avril 2026
1ère section N° RG 18/11173 N° Portalis 352J-W-B7C-CNYVB N° MINUTE : 2 [1] [1] Copies CC délivrées le: ORDONNANCE rendue le 02 Avril 2026 DEMANDERESSE Association CIE GRAINES DE SOLEIL
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300851_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
A a été recruté en qualité de médecin coordonnateur contractuel par l'hôpital départemental Dufresnes -Sommeiller du 13 septembre 2021 au 31 octobre 2022.
Source officielle7ème chambre
DTA_2208653_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La SCI Soleil Dauphin a produit le 14 août 2025 des observations en réponse à ce moyen d’ordre public.
Source officiellecomm
61372183cd580146773f4633
5 février 1991
5 février 1991
Jacques X..., gérant de la société à responsabilité limitée Plage et Soleil Camping Mar Estang route de Saint-Cyprien à Canet-en-Roussillon (Pyrénées-Orientales), Sur le pourvoi n° A 89-12.224, formé
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2502587_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
", la localisation de ces différents brise-soleil étant précisée à chaque fois.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f71372cbf3d85a0c71eb6c
20 octobre 2025
20 octobre 2025
CAP Soleil a déclaré se désister de son appel principal. Par conclusions notifiées par la voie électronique le 12 août 2025, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f71372cbf3d85a0c71eb6e
20 octobre 2025
20 octobre 2025
CAP Soleil a déclaré se désister de son appel principal. Par conclusions notifiées par la voie électronique le 12 août 2025, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f71372cbf3d85a0c71eb70
20 octobre 2025
20 octobre 2025
CAP Soleil a déclaré se désister de son appel principal. Par conclusions notifiées par la voie électronique le 12 août 2025, M.
Source officielleciv1
60794ca49ba5988459c4640e
28 février 1995
28 février 1995
cure à Barbotan-les-Thermes le 26 juin 1991, Mme X... a du l'interrompre, dès le lendemain, à la suite d'un incendie qui a détruit l'établissement thermal exploité par la société Chaîne thermale du soleil
Source officielleciv3
61372385cd5801467740ae3a
11 mai 2000
11 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière Neige et Soleil, dont le siège
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2400248_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Article 2 : L’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes Rayon de Soleil de Mehun-sur-Yèvre versera à M.
Source officielle7EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008131887
29 janvier 2003
29 janvier 2003
X, de l'association dénommée Village clubs du soleil et de la société civile immobilière l'Arc en Ciel est rejeté.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301263
23 octobre 2012
23 octobre 2012
suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que les travaux de terrassements nécessités par la construction, n'avaient pas été réalisés par la société Villa Plein Soleil
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX01325_20250219
19 février 2025
19 février 2025
ORDONNE : Article 1er : La requête de la SARL Les couvertures du soleil est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2211969_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Najma Saleban Xasan, Salma Saleban Xasan, Souheib
Source officiellePage 33 sur 576