François A..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 décembre 1997, où étaient présents : M.

général ; LA COUR, en l'audience publique du 11 décembre 2018, où étaient présents : M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Thierry X... est décédé le 25 novembre 2000 à Dijon ; que

Thierry Z... ------------------- Aide juridictionnelle ARRÊT no123 / 2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le cinq Février

COUR D'APPELDE LYON CHAMBRE CIVILE ARRET DU 29 JUILLET 2011 DEMANDEUR A LA REQUETE EN RECUSATION DE MADAME Y... Evelyne : Monsieur Thierry A...

le centre hospitalier de Château-Thierry.

. ; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 16 mai 2007 par lequel la cour administrative d'appel de Bordeaux, faisant droit à la requête de la société Michel Thierry SA, d'une part,

Thierry A... a interjeté appel de cette décision et au terme d'un premier arrêt en date du 1er avril 2010, la Cour de ce siège a sursis à statuer dans l'attente d'un arrêt qui devait être rendu sur l'appel

représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me Philippe A..., avocat au barreau de PARIS, toque : D 414, INTIMÉ Monsieur Thierry Jean-Marie Z...

THIERRY Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] S.A.

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 07 Février 2011 APPELANT : M. Thierry X...

Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 17 juillet 2023, et un mémoire, enregistré le 6 juin 2024, non communiqué, l'EURL Immobilière Thierry Desserey, représentée par Me de Stefano,

Thierry X... a relevé appel de ce jugement.

PPS/CP Numéro /03 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 15/09/03 Dossier : 02/00727 Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels Affaire : Thierry

représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués associés à la Cour ayant pour conseil Maître Dominique SOMMEVILLE, avocat au barreau de HAZEBROUCK INTIMÉ Monsieur Thierry Z...

Thierry X... avait justifié devant la cour d'appel (pièces n° 154 et 155) avoir fait assigner d'une part la société Wartinvest et d'autre part la société Pabajo aux fins de désignation d'un mandataire

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 1 ARRÊT DU 30 SEPTEMBRE 2014 (n° 14/185 , 8 pages) Numéro d'inscription

LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, DÉBATS en audience publique du 13 JUIN 2003 tenue par Monsieur SIMON, Conseiller, et Monsieur KERRAUDREN, Conseiller, chargés de faire rapport, sans opposition

Thierry René X... C/ Mme Agnès Rosine Elise Z... épouse X...

AVALIS Rue Maurice Audibert 69800 SAINT PRIEST représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Pierre STOULS, avocat au barreau de LYON INTIME :Monsieur Thierry X... .