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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2407440_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Triolet La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2407445_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Triolet La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

691c5a878b6588a4f89a61af

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

EXPEDITION : Le 14 novembre 2025 à Me TROLLIET-MALINCONI Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2501747_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Au cours de l'audience publique du 25 février 2025 à 11 heures 45, tenue en présence de Mme Bonino, greffière, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Provost, substituant Me Vigneron

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2502029_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Délibéré après l'audience du 17 avril 2025, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2504287_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2500296_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Délibéré après l’audience du 2 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Marquesuzaa, conseillère, Mme Bécirspahic, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500386_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Au cours de l'audience publique du 3 février 2025 à 14 heures, tenue en présence de Mme Bonino, greffière, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Ghelma, représentant M. B.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304328_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 31 août 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Frapolli, première conseillère.

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_2304778_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet en application de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_2304815_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet en application de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2305481_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Au cours de l'audience publique du 11 septembre 2023 à 14 heures, ont été entendus : - le rapport de Mme Triolet, juge des référés, - les observations de Me Huard, représentant M.A.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2303346_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet en application de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2303731_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet en application de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2401915_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 5 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2208631_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Triolet en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative ; - la convention

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201932_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente rapporteure, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204687_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204692_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203748_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 15 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Morel, premier conseiller, M.

Source officielle

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