T..., la société BS Invest Côte d'Azur (société BS Invest) a acquis cette villa ; qu'elle a saisi le juge de l'exécution d'une demande de mainlevée de cette hypothèque judiciaire provisoire ; Attendu

violé l'article 1134 du Code civil et les textes susvisés ; "alors, d'autre part, que les seules obligations souscrites par les artisans transporteurs auxquels faisait appel la société Transports Villar

l'espèce, dans ses conclusions d'appel laissées sans réponse, il soulignait que si les faits fautifs qui lui étaient imputés étaient graves, à savoir, le défaut de présence à la réunion du 8 juillet à la Villa

l'arrêt attaqué (Poitiers, 20 octobre 2020), le 1er juin 2006, M. et Mme [V] ont donné à bail commercial à la société Gestion patrimoine loisirs, aux droits de laquelle vient la société [Adresse 3], une villa

L'arrêt ajoute que Mme [S] était propriétaire avec son époux d'une villa F5 d'une valeur de 48 000 000 FCFP grevée d'un emprunt immobilier, et qu'au titre des autres emprunts en cours apparaissait une

[Y] [C] », étant souligné qu'il « s'agit soit de son obligation en qualité d'assureur dommages-ouvrage pour les villas 1 et 2, soit de son obligation de livrer un immeuble achevé pour la villa 3 ce qui

Villard ; - et les observations de M. C..., représentant la préfète de l’Isère. M. B... n’était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : M. A...

Villard a été entendu, au cours de l'audience publique, en l'absence des parties.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - Mme F en la lecture de son rapport, - les observations de Me Villard, représentant M.

Villard, premier conseiller, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique, - et les observations de Me Poret, substituant Me Pantel, représentant M. E....

Villard a été entendu, au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.M.

A était propriétaire d'une résidence principale située à Villard, dans le département de la Creuse, et assurait, depuis le mois de septembre 2018, les fonctions de responsable technique à Marolles-en-Hurepoix

Villard, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

A l'issue de l'enquête publique, a été créée dans le secteur du hameau des " Villards du Haut " une nouvelle zone Uar de 11 000 m².

Villard a été entendu, au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Villard ; - et les observations de Me Schürmann, représentant M. A, qui s'en est rapporté à ses écritures. Considérant ce qui suit : 1.M.

Villard ; - et les observations de Mme D, représentant la préfète de l'Isère. Considérant ce qui suit : 1.M.

Willy Marocco et Sylvie Dinh-Gia, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la SCP notariale Gabet-Lopez, 7°/ à la société [K] [L], Bernard Monin et Nicolas Villard