CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225b
9 avril 2015
née le 30 Janvier 1960 à ZAHLE (LIBAN) ... 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE Représentée par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représentée
6ème chambre 1ère section
677ecfe8b01eea4cf01a430b
7 janvier 2025
BUREAU VERITAS CONSTRUCTION 1 Place Zaha Hadid 92400 COURBEVOIE représentée par Maître Sophie TOURAILLE de la SELEURL SELARLU SOPHIE TOURAILLE AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R70 Compagnie
Pôle 4 - Chambre 9 - B
627df9100d41e0057d43e56c
12 mai 2022
243611286/UEG:1CPC DCP C) Siège au [Adresse 7] [Localité 8] représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 substituée par Me Hassna ZAHRI
Chambre 4 A
65af65b7b6c6260008b52f61
16 janvier 2024
Décision déférée à la Cour : 15 Décembre 2021 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAVERNE APPELANT : Monsieur [Z] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Audrey ZAHM
Tribunal Administratif de Mayotte
DTA_2304532_20240129
29 janvier 2024
Zaki Soidiki, greffier d'audience présent au tribunal administratif de Mayotte. Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de M.
DTA_2301032_20230316
16 mars 2023
Zaki Soidiki, greffier d'audience, M. C a lu son rapport, et entendu : - les observations de Me Idriss, représentant le requérant, - le préfet de Mayotte n'étant ni présent ni représenté.
DTA_2303370_20230831
31 août 2023
4ème B chambre sociale
5fdbc841cd4d85a750bb6385
30 janvier 2019
Le 22 Avril, alors que je regardais l'historique de votre ordinateur par hasard, en votre présence, de celle de Zahia et de Saadia, je me suis rendu compte que vous aviez passé la journée sur Facebook
3ème chambre
DCA_23TL00423_20231107
7 novembre 2023
B, de Mmes C et Deruvo, représentant la ministre de la culture, de Me Solivères, représentant la société Demathieu et Bard, de Me Zanier, représentant la société NGE Fondations et de Me Durand-Raucher,
6253ca2ebd3db21cbdd8a476
18 janvier 2008
LEBRETON-ZANNI, en sa qualité de représentant des créanciers de l'E.U.R.L. CASTILLANE BEAUTE, n'était pas représentée.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300738
20 octobre 2021
domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° E 20-21.129 contre l'arrêt rendu le 13 août 2020 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Olivier Zanni
soc
6137240ecd58014677411a6e
18 mars 2003
Christian Zannier, demeurant 47, Grande Rue, 54210 Tonnoy, 86 / de Mme Marie-Odile Zimmer, demeurant 3, Rond Point Pasteur, 54220 Malzeville, 87 / de M.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01142_20240326
26 mars 2024
M'Zati, Vautier, Boé et Cornille, désignés par le jugement comme étant les responsables de l'opération, ont organisé et financé l'acquisition au Maroc d'environ 180 kg de cannabis afin de procéder à un
4ème Chambre
DTA_2102442_20240704
4 juillet 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 26 mars et 25 avril 2024, la SA SPIE Batignolles Malet, anciennement SA Entreprise Malet, représentée par Me Zanier, demande au tribunal, dans le dernier état
DTA_2400154_20240215
15 février 2024
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:1112JUD002350206
12 novembre 2013
On his arrival at the village he had found the body of his wife Hazal and his injured daughter Zahide. Many of his fellow villagers had also been killed.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:1015DEC006269611
15 octobre 2013
Walter Ferdinand Otto MEEWIS 10/03/1944 İzmir Derya BAYSAL KARAYÜKSEL             72812/11 04/11/2011 Evren HACICİHANGİROĞLU 18/01/1981 Hakkari Mehmet Zahir
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-146459
28 août 2014
Khamid Khatutovich KABARDOKOV, born on 12/03/1949; Viktor Vladimirovich BOCHARNIKOV, born on 19/04/1954; Yuriy Khadisovich GERGOV, born on 16/04/1947; Mukhadin Adamovich DOTKULOV, born on 29/08/1949; Zamir
ECLI:CEDH:001-238000
12 novembre 2024
Türkiye 17/10/2022 Zahit ÇETİN 1987 Kocaeli Turkish Nuri TAN 162. 50399/22 Teke v. Türkiye 07/10/2022 Muhammet TEKE 1977 Şanlıurfa Turkish Melek KOÇYİĞİT 163. 50410/22 Can v.
1ere Chambre Section 1
6704cb832f5f3246ff381646
9 avril 2024
EGIDE AREAS DOMMAGES CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Sylvie ATTAL Me Emmanuelle ASTIE Me Emmanuelle LECLERC Me Nadia ZANIER Me Christine DUSAN
Page 33 sur 47
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.