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934 résultats pour « Zahi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9225b

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

née le 30 Janvier 1960 à ZAHLE (LIBAN) ... 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE Représentée par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représentée

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

677ecfe8b01eea4cf01a430b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

BUREAU VERITAS CONSTRUCTION 1 Place Zaha Hadid 92400 COURBEVOIE représentée par Maître Sophie TOURAILLE de la SELEURL SELARLU SOPHIE TOURAILLE AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R70 Compagnie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

627df9100d41e0057d43e56c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

243611286/UEG:1CPC DCP C) Siège au [Adresse 7] [Localité 8] représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 substituée par Me Hassna ZAHRI

Source officielle
CA

Chambre 4 A

65af65b7b6c6260008b52f61

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Décision déférée à la Cour : 15 Décembre 2021 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAVERNE APPELANT : Monsieur [Z] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Audrey ZAHM

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2304532_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Zaki Soidiki, greffier d'audience présent au tribunal administratif de Mayotte. Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2301032_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Zaki Soidiki, greffier d'audience, M. C a lu son rapport, et entendu : - les observations de Me Idriss, représentant le requérant, - le préfet de Mayotte n'étant ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2303370_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Zaki Soidiki, greffier d'audience présent au tribunal administratif de Mayotte. Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de M.

Source officielle
CA

4ème B chambre sociale

5fdbc841cd4d85a750bb6385

Appel

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Le 22 Avril, alors que je regardais l'historique de votre ordinateur par hasard, en votre présence, de celle de Zahia et de Saadia, je me suis rendu compte que vous aviez passé la journée sur Facebook

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00423_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

B, de Mmes C et Deruvo, représentant la ministre de la culture, de Me Solivères, représentant la société Demathieu et Bard, de Me Zanier, représentant la société NGE Fondations et de Me Durand-Raucher,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a476

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

LEBRETON-ZANNI, en sa qualité de représentant des créanciers de l'E.U.R.L. CASTILLANE BEAUTE, n'était pas représentée.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300738

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° E 20-21.129 contre l'arrêt rendu le 13 août 2020 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Olivier Zanni

Source officielle
CC

soc

6137240ecd58014677411a6e

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

Christian Zannier, demeurant 47, Grande Rue, 54210 Tonnoy, 86 / de Mme Marie-Odile Zimmer, demeurant 3, Rond Point Pasteur, 54220 Malzeville, 87 / de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01142_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

M'Zati, Vautier, Boé et Cornille, désignés par le jugement comme étant les responsables de l'opération, ont organisé et financé l'acquisition au Maroc d'environ 180 kg de cannabis afin de procéder à un

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102442_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 26 mars et 25 avril 2024, la SA SPIE Batignolles Malet, anciennement SA Entreprise Malet, représentée par Me Zanier, demande au tribunal, dans le dernier état

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2400154_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Zaki Soidiki, greffier d'audience présent au tribunal administratif de Mayotte. Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1112JUD002350206

Admin. suprême

12 novembre 2013

12 novembre 2013

On his arrival at the village he had found the body of his wife Hazal and his injured daughter Zahide. Many of his fellow villagers had also been killed.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1015DEC006269611

Admin. suprême

15 octobre 2013

15 octobre 2013

Walter Ferdinand Otto MEEWIS 10/03/1944 İzmir Derya BAYSAL KARAYÜKSEL             72812/11 04/11/2011 Evren HACICİHANGİROĞLU 18/01/1981 Hakkari Mehmet Zahir

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-146459

Admin. suprême

28 août 2014

28 août 2014

Khamid Khatutovich KABARDOKOV, born on 12/03/1949; Viktor Vladimirovich BOCHARNIKOV, born on 19/04/1954; Yuriy Khadisovich GERGOV, born on 16/04/1947; Mukhadin Adamovich DOTKULOV, born on 29/08/1949; Zamir

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-238000

Admin. suprême

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Türkiye 17/10/2022 Zahit ÇETİN 1987 Kocaeli Turkish Nuri TAN 162. 50399/22 Teke v. Türkiye 07/10/2022 Muhammet TEKE 1977 Şanlıurfa Turkish Melek KOÇYİĞİT 163. 50410/22 Can v.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6704cb832f5f3246ff381646

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

EGIDE AREAS DOMMAGES CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Sylvie ATTAL Me Emmanuelle ASTIE Me Emmanuelle LECLERC Me Nadia ZANIER Me Christine DUSAN

Source officielle

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