CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

705 résultats pour « accueil »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 2

—

en position de détachement des médecins de l'éducation nationale sur l'emploi de médecin de l'éducation nationale-conseiller technique. 14° Mise en position de détachement en application des dispositions du décret du 30 novembre 1984 susvisé ; 15° Accueil

Article 1

—

de 2022 sur la base des éléments suivants : a) Du montant alloué au titre de 2021 en “ dotation populationnelle de base ” dans les conditions prévues au 1° du II du présent arrêté ; b) Du montant issu de la part restante du montant des forfaits “ accueil

Article Annexe 1 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 25

Code de la construction et de l'habitation

TYPE DE LOCAL SURFACE HABITABLE NOMBRE -date d'octroi du prêt : Financement complémentaire : Habitat inclusif (2) Préciser, parmi les personnes handicapées et les personnes âgées, les personnes ou familles qui seront accueillies dans l'habitat inclusif

Article Annexe I

—

Tutorat et encadrement des stagiaires en cours de formation : -accueil, accompagnement et contrôle de la progression de l'apprentissage ; 9.3.

Article ANNEXE

—

Lorsque l'organisme est chargé de recevoir, vérifier et déclarer complets les dossiers de demande de prestation spécifique dépendance, il sera précisé à cet article : - le ou les lieux de dépôt des dossiers ; - les jours et horaires où un accueil y est

Article Annexe 61-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 56

Code de la santé publique

complémentaire 706217 : Dotation annuelle de financement 7062181 : Dotation mission d'intérêt général 7062182 : Dotation aide à la contractualisation 706511 : Part des consultations et actes externes prise en charge par l'assurance-maladie 70652 : Forfaits accueil

LEGIARTI000026498432

—

Accueil et renseignements. Distribution de documents. Assistanat technique et administratif. Saisie de données. Promotion des ventes. Administration de systèmes d'information. Conseil et maîtrise d'ouvrage en systèmes d'information.

Article Annexe 2

—

Détermine les formations organisées pour les salariés et en tant que de besoin au regard des problématiques des personnes accueillies. 4.2. Concernant les intervenants à domicile.

LEGIARTI000051283049

—

TERRE9E REGIMENT DE SOUTIEN AEROMOBILE/ GROUPE DE COMMANDEMENTCELLULE METHODE PREPARATION82000MONTAUBANRTRANSFORMATION ALAT20202022ARMEE DE TERRE1ER REGIMENT DE CHASSEURS D'AFRIQUEFILTRAGE ET GARDIENNAGE83131MONTFERRATRTRANSFORMATION FONCTION " ACCUEIL-FILTRAGE-GARDIENNAGE

Article Annexe Ia

—

Communication en situation professionnelle Collecte et transmission des informations à l'interne et à l'externe Production d'écrits professionnels Intégration et accompagnement de personnels Gestion administrative du personnel Accueil

Article Annexe I

—

l'annexe V du présent arrêté intitulée Tableau de mesure et de suivi de la pratique clinique . x Sans objet x 51 Le fonctionnement de la clinique interne de l'établissement et les éléments permettant d'apprécier son activité (nombre de personnes accueillies

Article Annexe IV

—

DÉFINITION DES ÉPREUVES PROFESSIONNELLES EP 1 : Accueil, information et accompagnement - coefficient 4 (+1 pour Prévention-santé-environnement) - unité 1 Objectifs de l'épreuve L'épreuve permet d'évaluer les compétences liées aux fonctions suivantes :

Article Annexe

—

Accueil chasse et pêche en Lozère : une dynamique de territoire. Syndicat départemental d'électrification et d'équipement de la Lozère. Création d'un écosite et développement de la filière.

Article Annexe

—

C 1 15 Pilote de poste commun accueil / sécurité. C 3 15 Responsable de la cellule Concours. B 0 20 Adjoint à un chef de centre de contrôle des véhicules.

Article Annexe

—

b) Responsable ouvrier ou technique chargé d'une équipe, d'une annexe ou d'un atelier B-C 20 14 c) Responsable de secteur technique B-C 15 20 d) Fonction accueil

Article Annexe IV

—

Activité 6 : Accueil et conseil. L'épreuve a pour objectifs d'évaluer tout ou partie des compétences suivantes : C2-5 : Organiser le poste de travail. C2-6 : Régler et utiliser le matériel. C2-7 : Participer à la maintenance de 1er niveau.

LEGIARTI000024544742

—

consommateurs finals de l'indicateur de l'indicateur de remontée à la CRE et de publication de mise en œuvre (Nombres d'appel pris sur le mois M)/(Nombre d'appels reçus sur le mois M) (soit deux valeurs suivies : ― n° accueil

Article Annexe

—

Peuvent également y être accueillies les personnes placées sous surveillance de sûreté qui ne respectent pas les obligations qui leur sont imposées.

Article Annexe

—

Accueil standard. Agent chargé de l'organisation d'actions en matière sociale. Agent chargé du contrôle ou de l'exécution des marchés informatiques. Agent de sécurité. Assistant de gestion.

LEGIARTI000028252330

—

pays de Verdun Communauté de communes du Centre-Ornain Nasium, pôle du patrimoine, de la mémoire et du développement durable, élément majeur de l'attractivité du territoire Département du Morbihan Syndicat mixte pays de Pontivy Pour un accueil

Page 33 · 705 résultats

← PrécédentSuivant →