YJ..., ZI..., la compagnie Le Secours, la compagnie de droit américain Gilsonite Company (AGC), la Mutuelle des architectes français, la société Salvador Gallego et ses frères et M.

B..., architectes, M.

Y... et de la Mutuelle des architectes francais, de Me Roger, avocat de la société Socotec, les conclusions de M.

siège est [Adresse 4], représenté par son syndic bénévole Mme [U] [P], domiciliée [Adresse 4], 6°/ à la société Natio, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], 7°/ à la Mutuelle des architectes

[N], architecte, la mission de réaliser le dossier de permis de construire et de rédiger les documents de consultation des entreprises.

et de la Mutuelle des architectes français, de la SCP L.

X... à partir d'un dossier faisant notamment état de travaux de conception architecturale réalisés après la publication de la loi, le ministre chargé de l'architecture aurait entaché sa décision d'une

réalisation de la cohérence architecturale des différents éléments du programme du Triangle des Gares, une mission d'architecte conseil sur les 5 tours avec coordination des conceptions des différents

GLOBALE venant aux droits de ARCHITECTES ET+ENCORE 79a rue de la Plaine des Bouchers 67100 STRASBOURG défaillant, non constituée MAF en qualité d’assureur de ARCHITECTES ET+ENCORE 189 Bld Malesherbes

Aux termes de l'article R. 431-1 du même code : " Le projet architectural prévu à l'article L. 431-2 doit être établi par un architecte ".

modeste et sobre et de la diversité architecturale des paysages urbains environnants.

A B, architecte et maître de conférence en théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine à l'ENSA de Grenoble, a candidaté, dans le cadre d'un rapprochement de conjoints, pour un poste

La décision du préfet, qu'elle soit expresse ou tacite, se substitue à celle de l'architecte des Bâtiments de France. 5.

Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [...] , a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La société Art et Fact architecture et la Mutuelle des architectes

, en qualité d'architecte, pour un montant de 171.231 €.

, mandataire, assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), et de la société Sodeg ingénierie, devenue Artelia bâtiment et industrie, le lot menuiseries extérieures à la société Alexandre

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la Société d'urbanisme et d'architecture Roger P... et Jacques-Henri YV...

société MMA IARD assurances mutuelles, société d'assurances mutuelles à cotisations fixes, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de la société Covea Risks, 8°/ à la société Mutuelle des architectes