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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2502108_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

En raison cependant d’une persistance des douleurs, une imagerie par résonance magnétique et un arthroscanner de la cheville droite ont été réalisés le 13 novembre 2018 et ont permis de diagnostiquer plusieurs

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304293_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

B fait valoir que l'arthroscanner, réalisé le 3 septembre 2021, a mis en évidence " la présence d'une fissuration de type dissection linéaire de la face profonde du tendon supra-épineux de 7mm, sans rupture

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2305842_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Un arthroscanner de l'épaule gauche du 6 mai 2020 a fait apparaitre une lésion transfixiante complète du tendon supra-épineux.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210709

Cassation

8 octobre 2020

8 octobre 2020

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM », En l'espèce, la lecture du colloque médico- administratif permet de constater que, dans son avis du 17 avril 2013, le docteur Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2201862_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Devant la persistance d'une raideur importante du coude gauche, Mme B a consulté un chirurgien orthopédiste au centre hospitalier universitaire de Rennes, lequel a préconisé la réalisation d'un arthroscanner

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204617_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

B produit une radiographie et une échographie du 16 juin 2020 et un arthroscanner du 6 octobre 2020 faisant respectivement état d'une " discrète hyperlaxité sans rupture ligamentaire avec petit lame d'épanchement

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2009460_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

En effet, il ressort des pièces du dossier que l'arthroscanner de l'épaule gauche de Mme E, réalisé le 5 mai 2020, a objectivé notamment la " rupture complète transfixiante du tendon du supra-épineux avec

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01935_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

tableau 79 des maladies professionnelles, désignant " les lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque isolées ou associées à des lésions du cartilage articulaire, confirmées par IRM, ou arthroscanner

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03907_20240513

Admin. Appel

13 mai 2024

13 mai 2024

Il en résulte encore que ce n'est que le 2 avril 2012, lors d'une exploration de l'épaule gauche par un arthroscanner révélant un syndrome sous-acromial, et le 13 avril suivant, lors d'un scanner cervical

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103382_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

démontrerait l'absence de lien direct avec l'activité professionnelle de Mme A, d'autre part l'existence d'une rupture de la coiffe supérieure intervenue après le 12 juin 2018, mise en évidence par un arthroscanner

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2405460_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

deux notes d’honoraires d’un centre d’imagerie médicale du 17 octobre 2022 et une facture de pharmacie du 2 juin 2023 pour des produits nécessaires pour la réalisation d’une arthrographie ou d’un arthroscanner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2501503_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

continué à ressentir des douleurs de l'épaule irradiant jusque dans la main ainsi qu'une perte de force et de mobilité ; - ni la radiographie, ni la scintigraphie osseuse, ni encore l'IRM ou l'arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697c6e0fcdc6046d473aaae0

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

droite », ayant nécessité des examens complémentaires, l’IRM du 29 août 2019 ayant révélé une « rupture profonde quasi-transfixiante antéro-distale du tendon du muscle supra-épineux », traitée sous arthroscopie

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a03fcdc6046d47b761cc

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

- Examen clinique droitière inspection pas d'amyotrophie trois cicatrices d'arthroscopie palpation pas de douleurs à la palpation mensurations comparatives : D / G biceps 30,5 29,9 avant-bras

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69d89e07cdc6046d47bcc9f6

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Le médecin conseil a précisé dans sa note du 28 mars 2025 qu'une réparation du LCA par ligamentosplastie sous arthroscopie, avec traitement de la lésion méniscale et plastie d'une lésion cartilagineuse

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69735fc7cdc6046d4769556d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

L'arthroscopie du genou droit avec la libération de l'aileron rotulien droit a été rendue nécessaire par la persistance de douleurs et de troubles fonctionnels directement liés à cet accident.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704281e733ee269830a9

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

médecin-conseil), mentionne : 'douleur et altération fonctionnelle sur rupture de coiffe transfixiante stade 3+ ; bursectomie ; acromioplastie ; résection du LAC, réparation non complète de la coiffe sous arthroscopie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Clotilde PHILIPPE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

669021c3766d1156dbbece43

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Elle produit un courrier du docteur [I], spécialiste en chirurgie orthopédique, traumatologique et arthroscopique, en date 19 juin 2020, aux termes duquel le médecin constate que « Madame [R] [V] souffre

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67875465181ea8ef9c1d7214

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le certificat médical initial délivré le 15 mars 2019 fait état d'une « fissure complexe du segment moyen et de la corne postérieure du ménisque interne du genou gauche opéré par arthroscopie le 25 novembre

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

67820abdd30fbdc4c17b9d79

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Cicatrices d'arthroscopie à l'épaule droite. ['] Mobilité de l'épaule : D G Abduction : 120 ° (130 ° passif) 180 ° Antépulsion : 130 ° (140 ° passif) 180 ° Rétropulsion : 50 ° 60 ° Rotation externe

Source officielle

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