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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2502108_20260305
5 mars 2026
En raison cependant d’une persistance des douleurs, une imagerie par résonance magnétique et un arthroscanner de la cheville droite ont été réalisés le 13 novembre 2018 et ont permis de diagnostiquer plusieurs
2ème Chambre
DTA_2304293_20250702
2 juillet 2025
B fait valoir que l'arthroscanner, réalisé le 3 septembre 2021, a mis en évidence " la présence d'une fissuration de type dissection linéaire de la face profonde du tendon supra-épineux de 7mm, sans rupture
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2305842_20240416
16 avril 2024
Un arthroscanner de l'épaule gauche du 6 mai 2020 a fait apparaitre une lésion transfixiante complète du tendon supra-épineux.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210709
8 octobre 2020
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM », En l'espèce, la lecture du colloque médico- administratif permet de constater que, dans son avis du 17 avril 2013, le docteur Y...
DTA_2201862_20230202
2 février 2023
Devant la persistance d'une raideur importante du coude gauche, Mme B a consulté un chirurgien orthopédiste au centre hospitalier universitaire de Rennes, lequel a préconisé la réalisation d'un arthroscanner
3ème Chambre
DTA_2204617_20231214
14 décembre 2023
B produit une radiographie et une échographie du 16 juin 2020 et un arthroscanner du 6 octobre 2020 faisant respectivement état d'une " discrète hyperlaxité sans rupture ligamentaire avec petit lame d'épanchement
8ème chambre
DTA_2009460_20230403
3 avril 2023
En effet, il ressort des pièces du dossier que l'arthroscanner de l'épaule gauche de Mme E, réalisé le 5 mai 2020, a objectivé notamment la " rupture complète transfixiante du tendon du supra-épineux avec
DCA_24VE01935_20250703
3 juillet 2025
tableau 79 des maladies professionnelles, désignant " les lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque isolées ou associées à des lésions du cartilage articulaire, confirmées par IRM, ou arthroscanner
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03907_20240513
13 mai 2024
Il en résulte encore que ce n'est que le 2 avril 2012, lors d'une exploration de l'épaule gauche par un arthroscanner révélant un syndrome sous-acromial, et le 13 avril suivant, lors d'un scanner cervical
6ème Chambre
DTA_2103382_20230523
23 mai 2023
démontrerait l'absence de lien direct avec l'activité professionnelle de Mme A, d'autre part l'existence d'une rupture de la coiffe supérieure intervenue après le 12 juin 2018, mise en évidence par un arthroscanner
DTA_2405460_20260325
25 mars 2026
deux notes d’honoraires d’un centre d’imagerie médicale du 17 octobre 2022 et une facture de pharmacie du 2 juin 2023 pour des produits nécessaires pour la réalisation d’une arthrographie ou d’un arthroscanner
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2501503_20250909
9 septembre 2025
continué à ressentir des douleurs de l'épaule irradiant jusque dans la main ainsi qu'une perte de force et de mobilité ; - ni la radiographie, ni la scintigraphie osseuse, ni encore l'IRM ou l'arthroscanner
CTX PROTECTION SOCIALE
697c6e0fcdc6046d473aaae0
9 janvier 2026
droite », ayant nécessité des examens complémentaires, l’IRM du 29 août 2019 ayant révélé une « rupture profonde quasi-transfixiante antéro-distale du tendon du muscle supra-épineux », traitée sous arthroscopie
9ème Ch Sécurité Sociale
6981a03fcdc6046d47b761cc
28 janvier 2026
- Examen clinique droitière inspection pas d'amyotrophie trois cicatrices d'arthroscopie palpation pas de douleurs à la palpation mensurations comparatives : D / G biceps 30,5 29,9 avant-bras
2ème chambre sociale
69d89e07cdc6046d47bcc9f6
9 avril 2026
Le médecin conseil a précisé dans sa note du 28 mars 2025 qu'une réparation du LCA par ligamentosplastie sous arthroscopie, avec traitement de la lésion méniscale et plastie d'une lésion cartilagineuse
5e chambre Pole social
69735fc7cdc6046d4769556d
22 janvier 2026
L'arthroscopie du genou droit avec la libération de l'aileron rotulien droit a été rendue nécessaire par la persistance de douleurs et de troubles fonctionnels directement liés à cet accident.
6707704281e733ee269830a9
9 octobre 2024
médecin-conseil), mentionne : 'douleur et altération fonctionnelle sur rupture de coiffe transfixiante stade 3+ ; bursectomie ; acromioplastie ; résection du LAC, réparation non complète de la coiffe sous arthroscopie
GNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me Clotilde PHILIPPE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
669021c3766d1156dbbece43
11 juillet 2024
Elle produit un courrier du docteur [I], spécialiste en chirurgie orthopédique, traumatologique et arthroscopique, en date 19 juin 2020, aux termes duquel le médecin constate que « Madame [R] [V] souffre
2EME PROTECTION SOCIALE
67875465181ea8ef9c1d7214
14 janvier 2025
Le certificat médical initial délivré le 15 mars 2019 fait état d'une « fissure complexe du segment moyen et de la corne postérieure du ménisque interne du genou gauche opéré par arthroscopie le 25 novembre
Chambre 4 SB
67820abdd30fbdc4c17b9d79
9 janvier 2025
Cicatrices d'arthroscopie à l'épaule droite. ['] Mobilité de l'épaule : D G Abduction : 120 ° (130 ° passif) 180 ° Antépulsion : 130 ° (140 ° passif) 180 ° Rétropulsion : 50 ° 60 ° Rotation externe
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