EXPOSÉ DU LITIGE Le 30 janvier 2024, Monsieur [W] [K], au guidon de sa moto, a été victime, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par Monsieur [O] assuré auprès de la société

et la survenance de l'accident ; "alors que, d'autre part, la cour d'appel se devait de préciser que l'organisateur du manège avait laissé la demanderesse et son ami partir seuls à l'extérieur du circuit

Monsieur Olivier A... et la société SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS reprochent au motard d'avoir circulé en marche normale sur la voie de gauche et à une vitesse excessive qu'il n'a pu maîtriser.

sens de circulation ; qu'il n'est pas contesté par ailleurs, qu'avant le lieu de l'accident, M.

A cet égard, il fait valoir que rien ne justifie que les juges du fond aient retenu que son scooter se trouvait dans le couloir réservé aux usagers virant à gauche au moment du choc.

présentait un point d'impact et a été déformée par une force orientée de la gauche vers la droite qui s'est appliquée devant la roue gauche, que l'optique de phare avant gauche était rompu

[M] d'avoir effectué un dépassement malgré des lignes de dissuasion, en remontant la file de voitures par la gauche et en empiétant sur la voie inverse de circulation.

que de douleurs costo-thoraciques gauches.

X..., a viré sur sa gauche, coupant la route à la moto conduite par Monsieur F. A... qui arrivait en sens inverse.

; qu'en voulant éviter, dans un virage, la voiture de Francis Z..., qui se trouvait en stationnement irrégulier, elle a fait un large écart et est venue heurter, dans la partie gauche de la chaussée,

EXPOSÉ : Un accident de la circulation est survenu le 11 février 2020 en Vendée sur la route départementale 753 hors agglomération sur le territoire de la commune de [Localité 5], lorsque le véhicule

GMF ASSURANCES se prévaut de l’attestation de Mme [R] qui mentionne : le premier véhicule, qui circulait en face et voulant aller à gauche donc couper la circulation au véhicule [Immatriculation 7] de

COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 10 avril 2007) qu'un accident de la circulation

De Meyer avait eu un comportement fautif, la cour d'appel, qui a, par ailleurs, constaté que le déport à gauche du véhicule de M.

en place sur le terre-plein central en face de la voie permettant de tourner à gauche dans le sens de circulation du véhicule conduit par Mme J... a été ensuite changé pour un modèle moins large diminuant

mise à disposition au greffe signé par Madame TIXEIRE Anne, Vice-Présidente assistée de Madame PECOURT Marie, Greffière FAITS ET PROCEDURE [H] [Z] a été victime le 13 août 2021 d'un accident de circulation

Le docteur [D] [K] lui a prescrit le 26 mai 2021 un bilan radiographique du genou gauche ainsi que la rééducation du genou gauche pour ablation de plaque du tibia gauche.

DU RHÔNE Dont le siège social est sis [Adresse 3] pris en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Monsieur [K] [S] a été victime d’un accident de la circulation

X... , qui circulait de nuit, sur un cyclomoteur, sur la route nationale 202, hors l'agglomération de Nice, a dépassé par la gauche des véhicules progressant sur la voie de droite et a heurté à l'arrière-gauche

Y..., qui provenait de sa gauche ; que pour tenter de l'éviter M.