Codes de loi français

Article Annexe 3

Panneaux à base de bois Le tableau ci-dessous fixe la classification des caractéristiques de réaction au feu pour les panneaux à base de bois (NF EN 13986) sans qu'il soit nécessaire de procéder à des essais.

Article Annexe (suite)

l'importance des métabolites IN-A4097, IN-A4098, IN-JJ998, IN-B5528 et INV7160 au regard du cancer et veillent à ce que l'auteur de la notification fournisse ces informations à la Commission dans les six mois suivant la notification de la décision de classification

Article Annexe (suite)

Il faut faire appel à une échelle de l'approche fonctionnelle reconnue sur le plan mondial : La classification fonctionnelle de la New York Heart Association (NYHA) : - classe I = cardiopathie sans limitation de l'activité physique.

LEGIARTI000043529973

. - Contenu du dossier technique complémentaire pour le système de navigation ILS - le code de classification de l'ILS qui comporte les 3 digits suivants : a) Digit n° 1 : niveau de performance du signal dans l'espace ; - le calage du radiophare d'alignement

Article Annexe Ib (suite)

Classification Labels...

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

CARDIO-VASCULAIRE Quelles que soient la nature et l'origine de la lésion cardio-vasculaire, l'évaluation du déficit imputable doit se baser d'abord sur les manifestations fonctionnelles dont il est possible de graduer l'importance en se référant à la classification

Article 1

La liste et la classification en deux catégories des emplois de greffier en chef du premier grade comportant des responsabilités particulières mentionnées à l'article 3 du décret du 30 avril 1992 susvisé sont fixées comme suit : Administration centrale

Article GH 3

c'est-à-dire si une personne peut y pénétrer sans difficulté, et qu'elle est équipée d'éléments de commande situés à l'intérieur de la cabine ou à la portée de la personne qui s'y trouve ; -câble résistant au feu : les conditions d'essais et de classification

Article Annexe I

Activités Les principales activités peuvent être listées en retenant une classification par domaines. 2.1.1.

Article 7

BIOLOGIE (Epreuve d'admissibilité n° 2 [b] du concours externe) Les principes de la classification systématique : notion de genre, d'espèce, de variété ; Les principes généraux d'anatomie végétale : appareil végétatif, appareil reproducteur ; Les

Article Annexe, art. 4

titularisation du destinataire qui sera obligatoirement celle à laquelle l'agent a été admis à l'exploitation comme stagiaire ; 2° L'échelle et l'échelon dans lesquels l'intéressé est classé ; 3° Le salaire ou traitement correspondant à cette classification

LEGIARTI000048164208

I et II de l'article 1er 8 mois Modification de l'autorisation de mise sur le marché transitoire de produits biocides, lorsque celle-ci porte sur le changement de classification, de conditionnement ou d'étiquetage, la commercialisation sous un autre

Article Annexe

Les actes de classification (l'art dégénéré ), de censure (mises à l'index, liste noire, enfer de la bibliothèque nationale ) et de destruction (autodafés), etc. Doctrine, système. Censure.

Article Annexe I

Les savoirs associés S1 - LES MATÉRIAUX ( pour les 4 options) 01 - La classification. 02 - Les caractéristiques physiques et chimiques. 03 - les domaines d'utilisation. 04 - Les facteurs de variation.

Article Annexe I

• La classification, la composition, les utilisations et la réglementation. 1.8. LES PRODUITS ET LES PRÉPARATIONS CULINAIRES Produits laitiers. Corps gras. Œufs. Potages. Hors d'œuvre.

Article Annexe II

pour les matériels mis en service avant la date d'entrée en vigueur du décret susmentionné et n'ayant pas été soumis à un contrôle technique au titre dudit décret. a) Détermination de la catégorie du matériel : La catégorie du matériel, selon la classification

Article Annexe II

à défaut, proposé par le vérificateur et validé par le chef d'établissement avec indication, le cas échéant, par famille de locaux, des conditions d'influences externes, des degrés minimaux de protection des matériels et, le cas échéant, de la classification

Article Annexe I

Personnes morales : nature juridique, classification, régime juridique. 1. 2 Les biens Le patrimoine : notion, contenu, meubles et immeubles.

Article ANNEXE III

Droit pénal Définition, classification tripartite des infractions. - légal : les sources du droit pénal ; application de la loi pénale dans le temps et l'espace ; Les causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité. 5.2.

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

. - Paralysie faciale L'expert peut s'aider de la classification en 6 grades de House et Brackmann pour évaluer le degré de l'atteinte : - unilatérale ; selon son degré : 5 à 15 % ; - bilatérale (exceptionnelle) ; selon son degré : 15 à 25 %.