La valeur résiduelle du véhicule est par ailleurs fixée à 345 euros.

en collision avec un autre véhicule.

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 18 juillet 2018, les véhicules scooter conduit par M.

Sur ce, il n'est pas contesté que les véhicules de MM. [N] et [V] ne sont pas entrés en collision avec le véhicule Renault super 5 conduit par M. [G].

D'autre part et en tout état de cause, si cette mesure a notamment pour objectif de prévenir le risque de collision entre les véhicules et des animaux domestiques en état de divagation ou des animaux sauvages

D'autre part et en tout état de cause, si cette mesure a notamment pour objectif de prévenir le risque de collision entre les véhicules et des animaux domestiques en état de divagation ou des animaux sauvages

[B] [U], assuré auprès de la société Generali et conduit par Mme [T] [G] épouse [U] est entré en collision avec le véhicule Citroën immatriculé [Immatriculation 3] appartenant à M.

par la direction départementale de la protection des populations ; 1 700 terriers ont été recensés après une étude sérieuse, chiffre auquel on peut enlever 20 % pour tenir compte des doublons ; 400 collisions

sous le pont de l’autoroute soutenu par d’imposants piliers en béton, les deux véhicules entraient en collision, provoquant sa chute au sol.

Mercedes était très proche, le conducteur n'ayant pu arrêter son véhicule, ni éviter le choc avec le motocycliste.

d'une étude de circulation, et a également relevé que la " géométrie du débouché de la voie parallèle à la route départementale 35 au sud-Ouest ne permet pas un positionnement perpendiculaire des véhicules

hospitalisé pour une hémorragie intra cérébrale droite à l'origine d'une hémiplégie gauche ; - qu'après enquête, l'assuré a déclaré qu'il conduisait son camion et qu'il a pris un malaise, qu'il est entré en collision

propriétaire d’un aéronef STEMME S10-VT immatriculé [Immatriculation 8] qui a été accidenté le 23 juin 2018 sur l’aérodrome de [Localité 10] alors qu’il était en phase d’atterrissage, il est entré en collision

44, hors de l'agglomération de Crépy-en-Valois (Aisne), a percuté un véhicule circulant en sens inverse, que son propre véhicule a pris feu et qu'il est décédé des suites de l'accident ; Qu'après une

l'absence du véhicule de M.

Le 23 mai 2012, un accident de la circulation a eu lieu impliquant le véhicule de la SARL ATLANTIC FUNÉRAIRE et le véhicule de Madame [B] à [Localité 1].

2019 à [Localité 2], alors que Mme [D] [Z] circulait au guidon de son cyclomoteur assuré auprès de la compagnie CIC assurances, elle a été victime d'un accident de la circulation, percutée par un véhicule

[P], maréchal des logis chef, qui circulait sur la RT 1 dans le sens [Localité 12] - [Localité 11], est entré en collision avec un véhicule immatriculé 293967 NC, assuré auprès de la société Poe-Ma et

[E] [N], qui circulait au guidon de sa motocyclette, et assuré auprès de la SA Générali Bike, a été victime d'une collision avec un véhicule conduit par Monsieur [L], chauffeur de la société Transports

défaut de vigilance du requérant, puisque ce dernier circulait sur une ligne droite à l'approche d'un feu de circulation et qu'il n'a pas respecté une distance de sécurité suffisante pour éviter une collision