Codes de loi français

Article 2

notamment à l'isolation, aux courants de fuite et à l'échauffement des dispositifs ; -les risques liés à des conditions d'environnement raisonnablement prévisibles, notamment ceux liés aux champs magnétiques, aux influences électriques externes, aux décharges

Article 221-II-1/42

par une batterie d'accumulateurs convenablement située de manière à pouvoir être utilisée en cas de situation critique ; cette batterie doit fonctionner sans avoir besoin d'être rechargée et sans que les variations de tension pendant la période de décharge

Article Annexe III

Condensateurs : Condensateur, charge et décharge à travers une résistance, constante de temps ; Charge et énergie potentielle ; Groupement, série, parallèle ; Technologie de constitution.

Article II

ou manutention de marchandises dans les ports maritimes (personnel mensualisé ou occasionnel). 63. 1AA 12, 80 Ouvriers poissonniers soumis au régime de la vignette. 63. 1AB 4, 70 Chargement et déchargement de marchandises dans les ports

Article Annexe I

- Tâche 2 : Décharger les grumes ou les billes. - Tâche 3 : Trier et vérifier la conformité de l'approvisionnement (essence, qualité, volume...). - Tâche 4 : Stocker les grumes ou les billes.

Article 6

par arrêté pris en application de l'article 69, paragraphe 5, du présent titre pour les explosifs de catégories "rocher", "couche", "couche amélioré" ; 8° Emploi de détonateurs électriques nécessitant une classification selon leur sensibilité à des décharges

LEGIARTI000049946168

d'entrée et de sortie des navires dans les limites administratives des ports de commerce et de pêche Articles L. 5334-3, L. 5334-4, L. 5334-8 et R. 5333-8 Décisions de police relatives à l'accès et au stationnement des navires et aux lieux de déchargement

Article 226-3.17

Les serpentins des cuves de congélation doivent être conçus de manière à ce que les opérations de chargement ou de déchargement de ces cuves ne les exposent pas à être endommagés.

Article 5

maintien du salaire ; 9° Les congés de formation professionnelle prévus dans le cadre des articles 11 et 12 du décret du 7 avril 1981 susvisé ; 10° Les autorisations spéciales d'absence motivées par l'accomplissement de fonctions électives ; 11° Les décharges

Article 230-3.22

Les soupapes de décharge et les tuyaux d'air ou de trop-plein doivent déverser le combustible à un endroit sûr et d'une manière qui ne présente aucun danger. 4.

Article Annexe II

prendre en charge la marchandise ; - utiliser les moyens de manutention réglementaires et autorisés à sa disposition ; - réaliser des opérations de groupage ou dégroupage ; - préparer le véhicule et les accessoires à l'activité de chargement ou de déchargement

Article 3

Le tir est limité sur la nappe d'eau depuis l'intérieur des installations de chasse avec fusil déchargé à l'aller et au retour de la tonne.

Article L582-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 94

. - Le parent débiteur est déchargé de l'obligation de verser la pension alimentaire entre les mains du parent créancier à compter de la date de mise en œuvre effective de l'intermédiation financière qui lui est notifiée par l'organisme débiteur des prestations

Article Annexe I-A

les installations présentent uniquement un régime de décomposition rapide de type détonation, les locaux abritant les installations présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes, à l'exception des éventuelles surfaces de décharge

Article Annexe IV

Marchandises dangereuses déchargées Le relevé des activités de déchargement comprend au minimum les informations contenues dans le tableau présenté ci-dessous.

Article Annexe I b

notion de sous-traitance dans l'activité transport G1S11- Le contrat de transport et le contrat de commission ▪ La formation, l'exécution et la fin du contrat G1S12- Les prestations annexes ▪ Les opérations d'emballage, de chargement/déchargement

Article ANNEXE 230-4.A.1

La décharge automatique de l'agent d'extinction ne doit pas être autorisée. 1.9.

Article Annexe 1

est chargé : ― du contrôle des entrées et des sorties de l'UHSA ; ― de la gestion des systèmes de surveillance périmétrique (vidéo, alarmes...) et des accès et circulation de l'UHSA en service de nuit. 4.1.4.L'armurerie Une salle de rangement et de décharge

Article 1

L'apprentissage des règles élémentaires de sécurité sera développé afin de traiter aussi bien la sécurité liée à l'ensemble en marche qu'à l'ensemble à l'arrêt (attelage, dételage, chargement, freinage, conditions de stabilité, déchargement...).

Article Annexe Ia

préparer et transmettre les instructions aux conducteurs et aux donneurs d'ordre et/ou sous traitants ; repérer et saisir les incidents ; renseigner le dossier client ; transmettre/archiver le dossier client ; - contrôler les documents de livraison ; décharger