INTOXICATIONS ET PARASITOSES ALIMENTAIRES Aliments vecteurs de TIAC. Mesures réglementaires : critères microbiologiques. Analyses des dangers et mesures d'hygiène pour la préparation et la conservation des productions culinaires (démarche HACCP)

Article Annexe V

—

Industrie chimique minérale (1) ; Emploi. 28,3 77,5 90 10 0,8 0,04 (1) A l'exception de la fabrication d'acide sulfurique à partir de soufre (classé F210), d'anhydride sulfureux et dérivés, de sulfate, d'alumine et d'aluns, de sulfure de carbone

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Grenade, Toulouse XIV (partie non comprise dans la 1re circonscription), Villemur-sur-Tarn 6e circonscription Cantons de : Cadours, Léguevin, Saint-Lys Communes de : Colomiers, Tournefeuille 7e circonscription Cantons de : Auterive, Carbonne

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

; – les cantons de Cazères, Le Fousseret, L'Isle-en-Dodon, Montesquieu-Volvestre, Rieux : zone de sismicité faible ; – les communes d'Alan, Aurignac, Ausseing, Auzas, Bachas, Benque, Bois-de-la-Pierre, Boulogne-sur-Gesse, Boussan, Bouzin, Capens, Carbonne

Article Annexe I

—

211-80 ET DES 1° À 8° DU I DE L'ARTICLE R. 211-81 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT Définitions (*) Certains mélanges de produits organiques associés à des matières carbonées

LEGIARTI000021946862

—

Enregistrement, timbre, autres contributions et taxes indirectes ― 3 388 000 1706 Mutations à titre gratuit par décès 360 000 1760 Contribution carbone ― 4 039 000 1761 Taxe et droits de consomation sur les tabacs 291 000 2.

Article Annexe I (suite)

—

. - Les installations utilisant un combustible solide respectent la valeur limite suivante : - en composés organiques volatils hors méthane (exprimés carbone total) : 50 mg/Nm3.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Il convient, lors de l'évaluation de certains états séquellaires, de ne pas négliger les effets toxiques causés généralement par des doses minimes, par exemple, les intoxications par le bore. 2.2 Évaluation États séquellaires Préjudice Taux

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

L'appréciation de l'imputabilité s'effectue en fonction des circonstances étiologiques (traumatismes crâniens, intoxications, infections, misères physiologiques, états de dénutrition prolongés) survenus du fait ou à l'occasion du service.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

affections, qui touchent le cerveau primitivement ou secondairement (par exemple : VIH, traumatisme crânien, maladie de Huntington, dégénérescences lobaires fronto-temporales, démence à corps de Lewy, maladie de Creutzfeldt-Jakob, maladie de Parkinson, intoxications

Article Liste I

—

phtalylsulfaméthizol Comprimés, dragées 0,50 10 - phtalylsulfathiazol ou sulfaphtalylthiazol Granulés et poudres 10 5 - succinylsulfathiazol ou sulfasuccithiazol Autres formes 0 0 0 - sulfaguanidine - sulfaméthizol Sulfure de carbone

Article 221-II-1/35-1

—

substances dangereuses n'est pas évacuée vers les locaux de machines ou autres locaux dans lesquels des sources d'inflammation peuvent exister ; et .4 lorsque l'espace à cargaison fermé est protégé par un dispositif d'extinction de l'incendie à gaz carbonique

Article Annexe I

—

Il peut se faire que l'on observe alors un faible reliquat d'activité dû par exemple à l'entraînement d'un peu de 90 Sr par suite d'une mauvaise élimination du gaz carbonique dissous.

LEGIARTI000043924738

—

et restructuration des services de la direction départementale des territoires de la Charente ; - restructuration du service aménagement urbain et du service aménagement rural et fermeture des sites de Saint-André de Cubzac, Andernos-les-Bains et Carbon-Blanc

Article (suite 4)

—

S-éthyle Y P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A Non 16.2.9 Disulfonate d'éther de dodécyle et de diphényle en solution X S/P 2 2G Ouvert Non NF O Non Non Non 15.19.6, 16.2.6 Disulfure de carbone

Article Annexe (5) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

Quantité seuil haut au sens de l'article R. 511-10 : 25 t. 4711 Composés de nickel sous forme pulvérulente inhalable : monoxyde de nickel, dioxyde de nickel, sulfure de nickel, disulfure de trinickel, trioxyde de dinickel.

Article Annexe 13-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 15

Code de la santé publique

Exemption Exemption Déclaration Classement Classement Classement H-3 1.10 9 100 1.10 6 2.10 15 2.10 16 2.10 18 Be-7 1.10 7 10 1.10 3 1.10 12 1.10 13 1.10 15 Be-10 1.10 6 / / 3.10 13 3.10 14 3.10 16 C-11 1.10 6 / / 6.10 10 6.10 11 6.10 13 C-11 monoxyde

Article Annexe II

—

47 927 46 939 402 733 FR000000000000072 Yara France Yara France, usine d'Ambès - Unité d'acide nitrique 122 705 120 573 118 417 116 238 114 036 111 812 109 561 107 302 920 644 FR000000000000074 ORION ENGINEERED CARBONS

Article Annexe I (suite)

—

Définition et composition générale Matrices et renforts : - liants - fibres : carbone, verre X 2. Applications - utilisation Dans le domaine horloger X 3.

Article Annexe I

—

Composés organo-volatils Les émissions canalisées rejetées à l'atmosphère ne contiennent pas plus de 110 mg/Nm3 en carbone total de la concentration globale de l'ensemble des composés organo-volatils. 6.4.

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