groupement de conception/ réalisation, qui envisageait en réponse aux questions du maître d'ouvrage un scénario d'adaptation à des conditions dégradées, a proposé d'engager des travaux en variante en cinq

groupement de conception/ réalisation, qui envisageait en réponse aux questions du maître d'ouvrage un scénario d'adaptation à des conditions dégradées, a proposé d'engager des travaux en variante en cinq

groupement de conception/ réalisation, qui envisageait en réponse aux questions du maître d'ouvrage un scénario d'adaptation à des conditions dégradées, a proposé d'engager des travaux en variante en cinq

A l’occasion de ces déplacements, des écoutes ont été réalisées au sol au niveau de cinq points localisés dans ou à proximité immédiate de la zone d’implantation potentielle du projet.

secteurs d'alimentation du captage de Pont-de-Metz, aucune étude complémentaire de l'impact des eaux pluviales sur la qualité de l'eau du forage situé à Pont-de-Metz, aucune explication s'agissant du niveau

Sur le premier moyen, pris en première, deuxième et cinquième branches Enoncé du moyen 7.

était motivée par les révélations précises faites par l'enfant ; que le docteur A... avait procédé à l'examen gynécologique d'Audrey et à son interrogatoire ; qu'Audrey avait été hospitalisée pendant cinq

les conséquences de ses propres constatations; qu'elle a ainsi violé l'article L. 321-1 du Code du travail; alors, encore, qu'en se bornant à affirmer que l'employeur n'avait pas envisagé au niveau

Examen des moyens Sur le cinquième moyen, ci-après annexé 3.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa cinquième branche 4. Le grief n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

convention collective des commerces de détail non alimentaires prévoit, dans son annexe 1, une classification des emplois à laquelle les employeurs doivent se référer pour la seule détermination du niveau

disposition claire et non équivoque n'était pas susceptible d'interprétation, pour en conclure que le salarié était en droit de réclamer une indemnité de licenciement calculée sur une ancienneté de vingt-cinq

et la fermer, elle n'a non seulement pas appelé à l'aide, mais encore a réouvert sa porte au prévenu après qu'il ait été récupérer sa voiture ; "enfin le fait qu'elle ait attendu le 30 mai, soit cinq

lots, ainsi que les statuts et le cahier des charges de l'association foncière urbaine libre Roissy air park (AFUL), dont devaient être membres tout preneur du bail à construction ou propriétaire des cinq

, dans le litige les opposant à la société Univeria, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les cinq

euros, soit un total de 2 437,02 euros, de sorte qu'en lui allouant un salaire de seulement 2 338,33 euros, l'employeur n'aurait pas respecté son obligation de maintenir au salarié réintégré le même niveau

Y..., et le niveau hiérarchique et de rémunération de ce dernier ; Mais attendu que s'en tenant à bon droit aux termes de la lettre de licenciement qui ne comprenait aucune imputation de complicité

escroquerie en bande organisée et fraude fiscale, à vingt-quatre mois d'emprisonnement avec sursis, et le second, pour escroquerie en bande organisée, à vingt-quatre mois d'emprisonnement avec sursis, cinq

La société leur a proposé un avenant pour les dispenser du paiement de la cotisation annuelle pendant cinq ans et leur rembourser le reliquat éventuel la sixième année. 2.

pouvait être affectée, selon les besoins du service, dans les établissements de Praz-Coutant ou de Martel de Janville et que, à la lumière de la convention collective applicable, la fonction de comptable niveau