utilisés habituellement par Monsieur [E] (marteau piqueur, marteau perforateur, manipulation soutènement, perforatrice, matériel de levage et manutention, outillage de levage individuel et portatif).

et outillages mis en œuvre est prépondérant », lorsque la valeur des installations techniques, matériels et outillages présents dans les bâtiments ou sur les terrains et destinés à l’activité dépasse

et outillages industriels " de 900 euros.

La valeur comptable des outillages mobilisés s'élève à 713 937 euros.

A la suite de cette rupture conventionnelle, un état des affaires que Monsieur [V] s'est engagé à terminer, faisant apparaître un montant total de 35 765,48 € HT, ainsi que la liste du matériel repris

X... coupable de vols de divers matériels estimés à 17 500 francs au préjudice de la société Provence outillage, cette société a assigné M.

nullement ; que le tribunal forme son intime conviction, s'agissant d'un fait personnel imputable au prévenu, qu'il se sert de ces vents, au demeurant très réguliers dans les Vosges du Nord, comme d'un outil

Au demeurant, il ressort du mémoire en réplique de l'administration que celle-ci s'était prévalue de ce que les installations techniques, matériels et outillages mis en oeuvre par la SARL Standing Véranda

du matériel du garage où sont entretenus les véhicules de sa flotte et le matériel de bureau ; la valeur des installations techniques, matériels et outillages, comprenant les installations de production

du matériel du garage où sont entretenus les véhicules de sa flotte et le matériel de bureau ; la valeur des installations techniques, matériels et outillages, comprenant les installations de production

avril 2007, la CPAM a notifié à Monsieur [C] [P] une décision de refus de refus de prise en charge pour le motif suivant: «absence d'exposition habituelle aux vibrations transmises par des machines outils

travaux de construction, utilisé la main-d'oeuvre que l'artisan chargé de l'ouvrage s'est borné à mettre à sa disposition que les juges relèvent, notamment, que la société fournissait à cet artisan les outils

et outillages mis en oeuvre, fût-ce pour les besoins d'une autre activité, est prépondérant ; 4.

Ils peuvent : - lorsque ces outillages n'appartiennent pas à l'autorité portuaire ou lorsqu'ils sont affectés aux opérations de manutention portuaire, faire l'objet d'une autorisation d'outillage privé

B...et Thierry Y...; qu'il était acquis que PRECI BLOC n'avait consacré ni temps ni argent à la recherche et développement, et ne pouvait se prévaloir que d'amélioration fonctionnelle sur des outillages

Toutefois, dans les deux cas mentionnés au A, lorsque la valeur des installations techniques, matériels et outillages présents dans les bâtiments ou sur les terrains et destinés à l'activité ne dépasse

Vous êtes embauché depuis le 2 mai 2007 et occupez un poste d'outilleur au sein de notre atelier maintenance outillage.

et outillages mis en oeuvre, fût-ce pour les besoins d'une autre activité, est prépondérant ; Considérant qu'il ressort des énonciations de l'arrêt attaqué que la cour administrative d'appel de Nantes