Codes de loi français

Article 2

échéant du montant de l'allocation du contrat d'engagement jeune prévu à l'article L. 5131-6 du code du travail ; 5° La Caisse nationale d'assurance vieillesse pour la réalisation d'évaluations, d'études, de statistiques et de recherches nécessaires au pilotage

Article L141-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 49

valorisation énergétique, tout en limitant les conflits d'usage ; 5° Au développement équilibré des énergies renouvelables mettant en œuvre une énergie fatale à caractère aléatoire, des réseaux, de l'effacement de consommation, du stockage et du pilotage

Article États législatifs annexés

000 40 000 16 620 015 16 620 015 Administration territoriale 14 172 339 14 172 339 Dont titre 2 14 172 339 14 172 339 Vie politique, cultuelle et associative 40 000 40 000 9 336 9 336 Dont titre 2 9 336 9 336 Conduite et pilotage

LEGIARTI000027993579

une dynamique d'entraînement : • les projets soumis seront d'abord innovants et ils devront : - avoir une portée stratégique pour l'établissement ou le regroupement d'établissements et se traduire par un engagement formel en termes budgétaires, de pilotage

LEGIARTI000051595415

efficacité aérodynamique et énergétique, - les systèmes énergétiques de climatisation et d'eau chaude sanitaire, et de VMC lorsqu'il y a de la climatisation, - les systèmes de chauffage et de ventilation pour les Hauts de La Réunion, - les solutions de pilotage

LEGIARTI000038016026

Les acteurs du contrôle interne financier de l'Etat En application des décrets n° 2011-775 du 28 juin 2011 et n° 2014-834 du 24 juillet 2014, le contrôle interne est mis en œuvre sous la coordination et le pilotage du secrétaire général du ministère.

LEGIARTI000027679216

Malgré les évolutions récentes, le système éducatif reste sous-encadré et le pilotage pédagogique aux différents niveaux du système demeure insuffisant. Innover : L'innovation pédagogique renforce l'efficacité des apprentissages.

LEGIARTI000049222414

Logistique et pilotage des flux. Logistique et systèmes d'information. Logistique et transports internationaux. Maintenance des systèmes industriels, de production et d'énergie. Maintenance et technologie : contrôle industriel.

Article 2

Il assure le pilotage de la gestion des carrières et du suivi individualisé des agents. Il est responsable de l'organisation de la gestion administrative et de la paie des personnels.

LEGIARTI000029094738

Elle assure le pilotage et l'animation des organismes du recouvrement (22 URSSAF régionales à partir du 1er janvier 2014, 4 CGSS, 1 CSS , 1 CCSS), ainsi que le CNCESU. 2.1.2.

Article R229-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 24 > 29

. – Le dispositif de suivi et d'évaluation porte sur la réalisation des actions et le pilotage adopté.

Article Annexe

La mesure des résultats et le déclenchement des actions correctrices Le pilotage des organisations suppose le choix de critères d'évaluation et la mise en place d'un système d'information.

Article Annexe

Le cas échéant, l'autorisation d'emport de passager détenue au titre de l'autorisation spéciale de pilotage d'autogire sera reportée sur la licence. b) Classe aérostat ultraléger.

Article Annexes III et IV

. ― La mise en œuvre du contrôle, du système de pilotage, du suivi et de l'évaluation scientifique 4. Intégration du plan de gestion pour la senne de plage en Méditerranée dans la réglementation nationale * * 1.

Article Annexe II

. ― Mise en œuvre du contrôle, du système de pilotage, du suivi et de l'évaluation scientifique. 4. Intégration du plan de gestion pour le gangui en Méditerranée dans la réglementation nationale 1.

Article Annexe

Si le pilote détient une qualification de vol aux instruments excluant le pilotage seul à bord, le renouvellement de cette qualification doit être effectué sur un avion utilisé avec l'aide d'un deuxième pilote.

Article Annexe I

. ― Mise en œuvre du contrôle, du système de pilotage, du suivi et de l'évaluation scientifique 4. Intégration du plan de gestion pour la drague en Méditerranée dans la réglementation nationale 1.

LEGIARTI000037790484

830 Expertise, information géographique et météorologie 5 511 206 5 481 018 Prévention des risques 41 727 252 41 420 352 Énergie, climat et après-mines 25 501 645 85 501 645 Service public de l'énergie 73 986 107 50 057 438 Conduite et pilotage

Article 1

général Responsable du pôle "architecture et expertise économique" Secrétariat général Directeur des actions de modernisation à l'Institut de la gestion publique et du développement économique Secrétariat général Chef du bureau du pilotage