2014 sur les documents d'informations clés relatifs aux produits d'investissement packagés de détail et fondés sur l'assurance ; 4° Fixées par le règlement (UE) n° 600/2014 du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 concernant les marchés d'instruments

Article Annexe I

—

plus proche du lieu de l'accident, cet avis devant indiquer : - le lieu et la nature de l'accident ; - les caractéristiques des marchandises transportées (s'il y a lieu les consignes particulières d'intervention ainsi que les agents d'extinction prohibés

Article Annexe II

—

lieu et la nature de l'événement ; - le numéro ONU, la désignation officielle de transport, la quantité et les caractéristiques des matières transportées (s'il y a lieu les consignes particulières d'intervention ainsi que les agents d'extinction prohibés

Article Annexe 5

—

Les sanctions sont aggravées lorsque cette infraction est couplée avec un taux d'alcool prohibé : les peines sont portées à 3 ans d'emprisonnement et 9 000 euros d'amende.

Article Annexe I

—

Les stockages en sous-sol devront être prohibés. La capacité de rétention doit être étanche au trioxyde de soufre qu'elle pourrait contenir et résister à l'action physique et chimique les fluides.

Article Annexe

—

Il contribue au développement de capacités d'analyse, de synthèse et d'expression dans un langage formel au travers de l'utilisation d'instruments de modélisation pour représenter et analyser des situations de gestion.

LEGIARTI000048725501

—

L'Observatoire de la Côte d'Azur apporte à Université Côte d'Azur ses missions nationales d'observation, le rayonnement international de ses très grands programmes d'instrumentation et de recherche en astrophysique et en géosciences et une très forte

LEGIARTI000024744653

—

Pour les charges financières constituant des pertes, le critère de rattachement est la constatation des pertes, sauf en matière d'instruments financiers à terme de couverture pour lesquels le critère de rattachement est la constatation des produits enregistrés

LEGIARTI000024751070

—

Article Annexe 1

—

L'utilisation de modèles, c'est-à-dire d'instruments de représentation de la réalité répondant à des règles strictes de composition et d'expression, permet de décrire tout ou partie d'un système d'information.

Article Annexe 1

—

Il contribue d'une part à donner la maîtrise d'instruments de formalisation de l'information et de sa circulation au sein des organisations, d'autre part à fixer les bases technologiques permettant d'éclairer les logiques d'implantation, de configuration

Article Annexe I

—

C1.2 - décoder et analyser les données du problème - Des documents historiques, techniques, catalogues fournisseurs et ressources multimédias - Un poste de travail correctement éclairé, équipé d'instruments d'optique, de contrôles (électriques.

Article Annexe 2

—

LEGIARTI000043683576

—

d'affecter de manière notable la construction ou l'exploitabilité ultérieure du pôle, le titulaire est tenu d'apporter son concours pour lui permettre d'effectuer ses opérations de contrôle, de prélèvements conservatoires ou de mise en place d'instrumentations

Article ANNEXE

—

A compter de l'admission à la cote d'un marché réglementé, la société est en droit, dans les conditions législatives et réglementaires en vigueur, de demander à tout moment, contre rémunération à sa charge, au dépositaire central d'instruments financiers

Article ANNEXE

—

Décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des

LEGIARTI000023708913

—

De nouveaux moyens juridiques seront mis en place, comme celui permettant de réprimer plus sévèrement les cambriolages ou les agressions de personnes âgées, ou ceux permettant aux forces de police et de gendarmerie de disposer d'instruments juridiques

Article ANNEXE

—

Sur ces bases, le présent rapport décrit les objectifs quantifiés et les plans stratégiques qui constitueront la politique de santé publique de la période 2004-2008, ainsi qu'un ensemble d'indicateurs transversaux destinés à servir d'instrument de pilotage

LEGIARTI000023407268

—

Opérations de gestion active de la dette au moyen d'instruments financiers à terme 1 700 000 000 GESTION DES ACTIFS CARBONE DE L'ÉTAT 913 400 000 000 Idem LANCEMENT DE CERTAINS MATÉRIELS 904 " Idem LIQUIDATION D'ÉTABLISSEMENTS

LEGIARTI000026884677

—

Opérations de gestion active de la dette au moyen d'instruments financiers à terme 1 700 000 000 GESTION DES ACTIFS CARBONE DE L'ÉTAT 913 250 000 000 Idem LANCEMENT DE CERTAINS MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES 904 Idem LIQUIDATION D'ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

Page 33 · 660 résultats

← Précédent