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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
65aa2045a34ad10008581773
18 janvier 2024
18 janvier 2024
C'est la raison pour laquelle le bail stipule dans un article L que Mme [J] ne pourra exercer dans les lieux loués qu'exclusivement l'activité DECORATION ARTISANALE et activités connexes, tels artiste-sculpteur
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
600ff4eab1822d583e1c2715
13 janvier 2021
13 janvier 2021
Sa fixation au plafond de la cage d'escalier est ornée d'un beau motif sculpté d'enfants brandissant des torches.
Source officielleChambre 4 A
627f48d0551627057d32df48
13 mai 2022
13 mai 2022
° SIRET : 450 32 6 2 77 71 avenue de Strasbourg 67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN Représentée par Me Carine COHEN-SOLAL, avocat au barreau de STRASBOURG INTIME : Monsieur [J] [F] 2 rue des Sculpteurs
Source officielle3ème chambre 3ème section
68e7a531033cf481c39a4515
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Selon l'article L.112-2 du même code, sont considérés notamment comme œuvres de l'esprit au sens du présent code, (...) 7° Les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de
Source officielleChambre Commerciale
64bb733f0d42fcd969e7cec1
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Les lots n°1 et 2 (maçonnerie pierres de taille et restauration de sculptures/traitement de la pierre) ont été confiés à la société ROC.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
65aa29d5a34ad10008581bc1
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[F] [V] à rapporter la valeur de la sculpture de l'artiste [J] [I], en tout état de cause : -condamner M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2301200_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Ce domaine comprend les métiers de restaurateur de peintures, de documents graphiques et imprimés, de photographies, de sculptures, de textiles, de cuirs, de métal, de meubles, de mosaïques, de céramiques
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00410
28 mars 2018
28 mars 2018
commission de 10 % sur le montant des ventes, et sans préjudice d'une rémunération, non déclarée, de 1 200 euros par mois ; qu'il est avéré que Jacqueline Z..., nièce et héritière de Jacques C..., sculpteur
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0906DEC002465394
6 septembre 1995
6 septembre 1995
Le premier requérant est résidant à Saint-Marin, où depuis des années il exerce la profession de sculpteur et peintre.
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd8517b
25 mai 1999
25 mai 1999
FAITS ET PROCEDURE Monsieur X..., sculpteur designer, a mis au point un modèle de support d'exposition dénommé "Cigogne" et, afin de l'exploiter commercialement, a créé en 1994 la société ENTROPIES.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8913e
13 décembre 2005
13 décembre 2005
bois blanc et literie * un lit une place avec montant et appuis tête en velours marron et literie * un grand meuble living et palissandre en acajou sombre avec bar incorporé * un guéridon sculpté
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100005
15 janvier 2014
15 janvier 2014
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 mai 2012), qu'Ambroise X..., marchand d'art qui avait acquis en 1902, 1905, 1909 et 1911, des oeuvres du sculpteur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100677
6 juin 2012
6 juin 2012
X...et parle d'un climat étouffant, duquel il ressortait nettement un clan X...contre Monsieur Y..., celui-ci étant en bute aux remarques blessantes et méprisantes de l'épouse ; que Monsieur F..., sculpteur
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00084_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Les ornements sculptés ou modénatures seront restaurés ou consolidés et restitués dans leur état d'origine - Le demandeur se conformera aux prescriptions formulées par l'Architecte des Bâtiments de France
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1116JUD005847200
16 novembre 2006
16 novembre 2006
domaine littéraire, artistique ou scientifique, nonobstant leur contenu ou leur forme d'expression, indifféremment de leur valeur et leur destination, telles que : (...) les œuvres de peinture, sculpture
Source officielle1ère Chambre
5fdb48cd5c2abc26bb35817b
26 mars 2019
26 mars 2019
dans le cadre du partage de sa succession, sa fille recevrait les biens et droits immobiliers sis à [Adresse 19], son fils recevrait les parts de la société BL ainsi que l'ensemble des peintures et sculptures
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163c2c41a5f0a71dc3c91e9
21 janvier 2010
21 janvier 2010
Considérant que M [O] rappelle que l'immeuble du [Adresse 5] est situé dans l'angle de la [Adresse 5] et de la [Adresse 5], ' sa façade en pierre de taille, comporte de magnifiques sculptures, les planchers
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92f9b
1 décembre 2015
1 décembre 2015
générales sont dépourvues de pertinence dans une discussion sur la protection d'un modèle de flacon de parfum qui ne présente la copie d'aucune forme identifiée, connue et donc rattachable à ces sculptures
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:1113DEC003655619
13 novembre 2025
13 novembre 2025
; 1 du Protocole n o 1 et 14 de la Convention, la vocation successorale du requérant, enfant né le 6 mars 1960 d’une relation extraconjugale d’Ossip Zadkine, peintre et sculpteur
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0519DEC003624606
19 mai 2009
19 mai 2009
Alberto Giacometti, peintre et sculpteur, décéda le 11 janvier 1966.
Source officiellePage 33 sur 39