Codes de loi français

Article 4

l'un des corps recrutés par la voie de l'Institut national du service public ou de l'Ecole polytechnique ainsi que les fonctionnaires relevant de l'une des trois fonctions publiques et appartenant à un corps ou à un cadre d'emplois dont l'indice terminal

Article L211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 56

programme ou d'une publication de presse réalisés à des fins de conservation ou destinés à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux

Article L611-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 86 > 86

La redevance pour services terminaux de la circulation aérienne comprend, pour la partie imputable à cette prestation, le coût de l'autorité de surveillance et des organismes agréés, chargés en application du règlement (CE) n° 550/2004 du Parlement européen

Article Annexe III

Adaptation Nouvelle-Calédonie Classe de terminale - Séries ES et L Histoire Regards historiques sur le monde actuel PROGRAMME NATIONAL : ADAPTATION Thème 1 introductif - Le rapport des sociétés à leur passé (4-5 heures) Les mémoires : lecture

LEGIARTI000040341950

langagières Les élèves qui font le choix de suivre l'enseignement de langues, littératures et cultures étrangères commencent dès la classe de première à circuler en autonomie à travers tous types de supports et doivent atteindre à la fin de l'année de terminale

Article Annexe IV

Elle porte sur tout ou partie des compétences terminales et notamment : - C1-1 : Décoder les documents de travail et étudier les modèles - C1-2 : Reconnaître les matières d'œuvre, les ébauches, les composants - C1-3 : Reconnaître les matériels, les

Article Annexe V

Formes de l'évaluation 1) Évaluation par contrôle en cours de formation : Dans le cadre de la formation au CAP " Agent de sécurité ", cette évaluation s'effectue au cours de deux séquences organisées en centre de formation pendant l'année terminale.

Article Annexe II-c

Elle se déroule dans l'entreprise où le candidat effectue la période de formation en milieu professionnel, avant la fin de la dernière PFMP de terminale.

Article Annexe 4

Programmes des classes préparatoires aux Grandes Ecoles Filière : littéraire Voie : A/L Discipline : Philosophie Première année Philosophie Objectifs de formation Le cours de lettres première année permet de consolider le travail commencé en classe terminale

Article Annexe

Le préparateur (la préparatrice) de commandes en entrepôt reçoit des instructions par l'intermédiaire de terminaux informatiques fixes, embarqués ou portables reliés au système de gestion de l'entrepôt.

Article Annexe

Le (la) cariste d'entrepôt reçoit ses instructions par l'intermédiaire de terminaux informatiques fixes, embarqués ou portables reliés au système de gestion de l'entrepôt.

Article L141-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 70

Pour l'exercice de ces missions, la Banque de France procède aux expertises et se fait communiquer, par l'émetteur ou par toute personne intéressée, les informations utiles concernant les moyens de paiement et les terminaux ou les dispositifs techniques

Article L314-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 73 > 16

des données, les services de protection de la confiance de la vie privée, l'authentification des données et des entités, les technologies de l'information et la fourniture de réseaux de communication, ainsi que la fourniture et la maintenance des terminaux

Article ANNEXE I

épreuves est constitué du programme d'enseignement de sciences numériques et technologie (SNT) de la classe de seconde générale et technologique et des programmes d'enseignement de spécialité de numérique et sciences informatiques (NSI) du cycle terminal

Article Annexe I a

III - Capacités et compétences terminales : .

Article Annexe 1

Programmes des classes préparatoires aux Grandes Ecoles Filière : littéraire Voie : A/L Objectifs de formation Première année Objectifs de formation de la première année des classes préparatoires de lettres (A/L) Situées entre la classe terminale des

Article Annexe

Annexe Gestion des systèmes d'information Classe terminale de la série Sciences et technologies de la gestion Spécialité Gestion des systèmes d'information I.

Article Annexe

Mathématiques CLASSE TERMINALE DE LA SÉRIE SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA GESTION 1.

Article Annexe 1

Il contribue également à la construction du projet de l'élève en lui donnant les fondements nécessaires au choix de sa spécialisation en classe terminale et à sa poursuite d'études.