Le pare-vue doit être installé aux frais des consorts C... sur la totalité de la terrasse-balcon et de la terrasse de la piscine, à charge pour eux de choisir le matériau idoine.

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 15 mars 1989), qu'ayant, suivant devis accepté le 22 décembre 1986, chargé la société des établissements Malterre de construire une véranda sur la terrasse

Y..., entrepreneur, de réaliser, suivant ses plans et indications pour les terrassements, un étang d'une surface d'un hectare et demi, moyennant un prix forfaitaire de 60 000 francs et la fourniture par

B..., architecte, chargé la société Alves, assurée auprès de la compagnie Le Continent, de l'agrandissemment de leur maison ; que la société Alves a sous-traité les travaux de terrassement à la société

X..., entrepreneur, depuis lors en liquidation judiciaire, assuré par la Mutuelle assurances artisanales de France (MAAF), d'exécuter l'isolation thermique et l'étanchéité des terrasses de trois bâtiments

elle-même des photographies pornographiques destinées à être commercialisées, demandait elle-même à son père de l'accompagner lorsqu'elle faisait ces photographies et s'était d'elle-même livrée à un strip-tease

tendant à la condamnation du syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey à lui verser la somme de 34 026,27 F en règlement de travaux supplémentaires de terrassement

mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Nice à sa demande de communication des pièces du dossier concernant la demande d'autorisation déposée par cette société en vue d'exploiter une terrasse

. - Assiette des taxes - Réfaction pour travaux immobiliers - Travaux de gazonnement qui sont le prolongement de travaux de terrassement.

Que puisque les terrasses n'y figurent pas, il s'agit de parties privatives. 47.

cotisations, majorations et pénalités de retard dues pour la période du 1er janvier 1988 au 31 décembre 1990, au titre de la main-d'oeuvre recrutée et mise à sa disposition par l'entreprise "Brun, Terrassements

l'arrêt attaqué (Bordeaux, 27 juin 2017), que la société Bouygues immobilier, qui a entrepris des travaux, a confié le lot « gros oeuvre » à la société Delta construction qui a sous-traité le lot terrassement

Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 septembre 2018), que M. et Mme A... ont fait réaliser des travaux de terrassement aux fins

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix- en-Provence, 13 juin 2002), rendu en matière de référé, que Mme X..., propriétaire d'une villa, a fait procéder à son agrandissement ; que les ouvrages de terrassement

et des pièces de procédure que Lucette X... est poursuivie pour avoir, en sa qualité de gérante de la société Transport Location Manutention, dissimulé l'activité de travaux de démolition et de terrassement

Y..., architecte, assuré par la société Mutuelle des architectes français (la MAF), a chargé la société TBIC Sham (la société Sham) du lot terrassement-gros oeuvre; que les travaux ayant été interrompus

société civile professionnelle Claude et Bernard (SCI), propriétaire d'un local à usage commercial au rez-de-chaussée d'un immeuble en copropriété, ayant fait construire en façade de cet immeuble une terrasse

X..., architecte, et le contrôle de la société CEP, chargé la société Botte BTP des travaux de terrassement pour la construction d'un immeuble après étude de sol effectuée à la requête de l'architecte