Codes de loi français

Article 1

AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs). 2204 21 43 Grands Crus de la Côte d'Or. 2204 21 43 1 Villages et Premiers Crus de la Côte de Beaune. 2204 21 43 2 Villages et Premiers Crus de la Côte de Nuits

Article Annexe

chasse à partir de postes fixes tels que huttes, tonnes, gabions et hutteaux mobiles, le chasseur tient à jour un carnet de prélèvements selon les modalités fixées par l'arrêté du 21 janvier 2004 relatif au carnet de prélèvements pour la chasse de nuit

Article Annexe I

dB (A) Supérieur à 45 dB (A) 5 dB (A) 3 dB (A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB (A) pour la période de nuit

Article Annexe

Une plaquette doit être installée à bord des aéronefs légers français pour indiquer leur aptitude aux vols I.F.R., V.F.R. de nuit. Cette plaquette doit être retirée ou occultée si les conditions d'aptitude ne sont plus respectées. 2.6.2.

Article Annexe I

suivant : (tableau non reproduit BOMELTT du 25 août 1997 p. 17) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 db(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

Article Annexe I

tableau non reproduit voir BOMELTT du 25 août 1997 p. 20) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

LEGIARTI000028252328

Conseil départemental de la Corse-du-Sud Complexe départemental de Guagno-les-bains Département de la Côte-d'Or Groupement pour la promotion de la Métal Valley Métal Valley Montbard - Venarey-les-Laumes Communauté de communes du pays de Nuits-Saint-Georges

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

la distance kilométrique effectivement parcourue et, le cas échéant : - les éventuelles prestations annexes ; - les frais de péage ; - les heures effectuées par le conducteur au-delà de la durée contractuelle ; - les majorations liées au travail de nuit

Article ANNEXE 3

Remboursement des taxis et nuitées des personnels (A) et (B) sont à renseigner et (B) < ou = (A) Reste à charge hébergement temporaire en EHPAD en sortie d'hospitalisation covid PA (C) et (D) sont à renseigner et (D) < ou = (C) Région N° caisse

LEGIARTI000049878432

Dépassement 3210-05 : Atterrissage 3210-06 : Décollage 3210-07 : Aéronefs circulant en surface 3210-08 : Contrôle de la circulation des personnes et des véhicules sur les aérodromes RCAM.3215 : Feux réglementaires des aéronefs 3215-01 : De jour 3215-02 : De nuit

Article Annexe I (suite)

Les risques liés à la conduite de nuit ou dans des conditions atmosphériques particulières (pluie, neige, brouillard...). S 2.1.2.4 - Les assurances 2 Les différents types d'assurances automobiles.

Article Annexe I

Laisser décanter de deux à quatre heures ; Filtrer sur le filtre en verre fritté (6.1.9) préalablement taré ; Sécher le filtre à l'étuve à 80 degrés pendant une nuit. Laisser refroidir, peser.

Article Annexe

. ― Passage possible certaines nuits qui sera précisé par avis à la batellerie, à défaut trafic écoulé par Bougival avec un mouillage garanti à 3,20 m (bras de Marly) Ecluse de Bougival, sas de 220 m x 12/17 m 307 20 avril 2009 30 avril 2009 Navigation

Article 221-V/19

visé au paragraphe 2.1.1, ou d'autres moyens d'assurer la fonction mentionnée au paragraphe 2.1.1, en prévoyant du matériel de remplacement ou en double ; .2 d'un fanal à signaux de jour ou d'autres moyens permettant de communiquer de jour comme de nuit

Article Annexe I

dB(A) Supérieur à 45 dB(A) 5 dB(A) 3 dB(A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

Article Annexe

Ils doivent en outre justifier, sur avion, d'une expérience minimale : - de 25 heures de vol de nuit, - de 30 heures de vol aux instruments dans les six mois précédant la demande de délivrance de la qualification Instructeur de vol aux instruments Avion

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

De nuit L’éclairage éventuel des marques de jour décrites ci-dessus doit être réalisé comme suit : A bâbord en entrant : feu rouge, en général rythmé, à l'exception du rythme à éclats diversement groupés (2 + 1).

Article Annexe 1

Les pirogues naviguant de nuit ou dans des conditions météorologiques affectant sensiblement la visibilité doivent être signalées par un feu blanc, ou un feu tricolore à secteurs, fixé à l'arrière, à une hauteur suffisante pour être vu de toutes les directions

Article Annexe I

suivant : (Tableau non reproduit voir BOMELTT du 25 août 1997) De plus le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit