Codes de loi français

LEGIARTI000029309367

Territorial 6 CTT Tarn/Aveyron Territorial 5 CTT Pyrénées-Orientales/ Aude Territorial 5 CTT Haute-Garonne/Ariège/Hautes-Pyrénées Territorial 6 CTT Var Territorial 6 CTT Alpes-Maritimes Territorial 6 CTT Alpes-Vaucluse Territorial 6 CTT Bouches-du-Rhône

Article II

51. 1PA 2, 60 Commerce de gros de céréales et d'aliments pour le bétail. 51. 2AA 2, 80 Commerce de gros d'animaux vivants. 51. 2EA 3, 10 Commerce de gros de fruits et légumes. 51. 3AA 3, 20 Commerce de gros de viandes de boucherie

Article Annexe I

-de plans des locaux facilitant l'intervention des services d'incendie et de secours ; -d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux...), publics ou privés, dont un implanté à 200 mètres au plus du risque, ou des points d'eau, bassins,

Article 2

0 Alpes-Maritimes 1,592 803 % 0 0 0 Ardèche 0,750 703 % 0 0 0 Ardennes 0,648 148 % 0 0 0 Ariège 0,391 815 % 0 9 734 9 734 Aube 0,723 056 % 0 0 0 Aude 0,733 779 % 0 0 0 Aveyron 0,768 894 % 0 0 0 Bouches-du-Rhône

Article Annexe VII

D Dévoluy 05236 D Embrunnais 05237 D Gapençais 05239 D Briançonnais 05457 D Laragnais 05459 B Bochaine 05461 B Serrois-Rosannais 05463 B ALPES-MARITIMES 6 Coteaux niçois 06245 B Littoral niçois 06249 B Alpes niçoises 06250 D BOUCHES-DU-RHÔNE

Article Annexe I

Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux ...) publics

Article 1

judiciaire de Carcassonne Antenne de Narbonne Circonscription judiciaire de Narbonne Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Aveyron Rodez Néant Circonscription judiciaire de Rodez Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Bouches-du-Rhône

Article Annexe I

en permanence si la capacité de l'installation est supérieure à 30 tonnes mais inférieure ou égale à 75 tonnes d'oxygène, - deux extincteurs à poudre de 9 kilogrammes chacun, deux robinets d'incendie d'un type normalisé armés en permanence et une bouche

Article Annexe

Département des Bouches-du-Rhône Parc naturel régional de Camargue. Développement économique et énergétique local des produits du terroir agricole de Camargue. Département du Calvados Association du Pays d'Auge expansion.

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

Collecteur incendie : Schéma du collecteur ; Calcul justificatif ; Emplacement des bouches et sectionnements ; Pompes (caractéristiques, emplacement, alimentation, démarrage) ; Dispositif de mise en pression ; Nombre de manches et longueurs. 2.

Article Annexe

Chargé du pilotage interrégional du déploiement d'Hélios. 013018 Chargé de la recette des finances de Marseille municipale. 013090 Chargé de la recette des finances de la paierie départementale des Bouches-du-Rhône

Article Annexe

244 € Aude 190,10 17 843 € 190,10 30 861 € 27,36 2 503 € 27,36 4 568 € 5,90 540 € 5,90 984 € Aveyron 130,30 12 079 € 130,30 21 194 € 42,44 3 883 € 42,44 7 173 € 11,00 1 007 € 11,00 1 833 € Bouches-du-Rhône

Article Annexe Ib (suite)

critères de qualité et proposer des actions correctives S2 - 1 Assainissement Connaissances Limites d'exigences 1.1 Réseaux d'assainissement collectif Conception des réseaux d'assainissement collectif et ouvrages spécifiques : bouches

Article Annexe Ib

publiques après renversement accidentel de matières ou d'effluents, des milieux aquatiques après dispersion accidentelle de polluants, des sols pour réhabiliter un site ayant un passé industriel Pose des protections du site : obturateurs sur les bouches

Article Annexe Ib

lavage mécanisé, - décapage à sec, au mouillé, décapage sans décapant chimique - détachage, spray moquette, injection-extraction, shampooing mousse sèche, shampooing au mouillé - nettoyage à la vapeur - nettoyage à la mousse - protections (pose de bouche-pores

Article Annexe I

Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux ...) publics

Article Annexe I

Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux ...) publics

Article ANNEXE 1

) Obéir à des ordres brefs et clairs de : - départ, arrêt, allure ; - direction et demi-tour ; - recherche : porte, siège, passage piéton, escalier, escalier mécanique, abribus, caisse ou guichet d'un commerce et en fonction des besoins du maître, bouche

Article Annexe I

Viandes de boucherie et abats. Volailles. Gibiers. Fruits et légumes frais et secs. Desserts. Produits semi-élaborés. En fonction des produits culinaires et/ou de leurs utilisations, on se limitera à : 1.9.