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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137252dcd5801467741b98b
19 septembre 1989
19 septembre 1989
Bayet, Mme Bregeon M. Maron conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
éesc/Jean-Marc X
6137252ecd5801467741ba45
6 novembre 1989
6 novembre 1989
Bayet, Mme Bregeon, M. de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
6137252fcd5801467741ba80
19 septembre 1989
19 septembre 1989
Bayet, Mme Bregeon conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
61372534cd5801467741bd63
30 janvier 1989
30 janvier 1989
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trente janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officiellecr
61372535cd5801467741bd99
16 octobre 1989
16 octobre 1989
Bayet, Mme Bregeon, M. de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Claude X
613724e2cd580146774192ba
22 mai 1989
22 mai 1989
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-deux mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officiellecr
613724e3cd58014677419330
9 août 1989
9 août 1989
Berthiau conseiller doyen faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Dardel conseiller rapporteur, Angevin, Morelli, Dumont, Fontaine, Blin conseillers de la chambre, Mme Bregeon
Source officiellecr
613724e6cd580146774194b1
8 février 1988
8 février 1988
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le huit février mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officiellecr
613724facd58014677419f4c
5 septembre 1988
5 septembre 1988
Bayet, Azibert, Mme Bregeon conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
613724ffcd5801467741a19f
3 octobre 1989
3 octobre 1989
conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, de Mordant de Massiac conseiller rapporteur, Souppe, Gondre, Hébrard, Hecquard conseillers de la chambre, Bayet, Mme Bregeon
Source officiellecr
613724ffcd5801467741a202
9 août 1989
9 août 1989
Berthiau conseiller doyen faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Fontaine conseiller rapporteur, Angevin, Morelli, Dardel, Dumont, Blin conseillers de la chambre, Mme Bregeon
Source officiellecr
61372500cd5801467741a20b
18 décembre 1989
18 décembre 1989
Souppe, Hébrard, Hecquard conseillers de la chambre, Bayet, Mme Bregeon, M. de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888d4
25 septembre 2006
25 septembre 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève BREGEON, Président, Madame Catherine MASSON-DAUM, Conseiller, Madame Dominique LONNE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c24
23 octobre 2006
23 octobre 2006
Composition de la Cour L'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 Juin 2006 devant la Cour composée de : Madame Geneviève BREGEON, Président, Madame Catherine MASSON-DAUM, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a025
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Maître F... du barreau de PONTOISE INTIMES Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 Octobre 2007, devant la Cour composée de : Madame Geneviève BREGEON
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5f4
25 février 2008
25 février 2008
avocat au barreau de PARIS INTIMES **************** Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Janvier 2008, devant la Cour composée de : Madame Geneviève BREGEON
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b41f
11 mars 2008
11 mars 2008
Composition de la Cour : L'affaire a été débattue le 22 Janvier 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève BREGEON, Président, Monsieur Olivier GOUJAT, Vice- Président
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1024181-1061342
15 juin 2004
15 juin 2004
Dans l’affaire Sîrbu et autres , les requérants sont Pavel Sîrbu, Petru Bragoi, Vitalie Cornovan, Gheorghe Bragoi, Alexandru Usatîi et Iulian Guştiuc, nés respectivement en 1956, 1966, 1965, 1955, 1961
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110354
6 juin 2018
6 juin 2018
Joël H..., domicilié [...] , 7°/ à la société Lecoup-Blot, Chartier-Brasset, Chenot, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Girault, H... et H..., 8
Source officiellecr
61372509cd5801467741a741
9 novembre 1987
9 novembre 1987
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le neuf novembre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
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