Christian de X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit de la société Hoche Promotion, dont le siège est ... et

Par dernières conclusions du 30 avril 2008 Madame Christine C... en son nom et en qualité d'héritière de Madame Madeleine D... veuve X... demande de : - autoriser Me L... à lui verser en sa qualité d'héritière

Fleurs en cours de délibéré accompagné d'un courrier du 21 octobre 2014, a déclaré la société Christine Fleurs irrecevable en son action, a débouté l'association Val'hor de sa demande de dommages-intérêts

de référé, que par contrat du 12 mai 1997 la société civile agricole du Mollat d'Essemat (la SCAME) a donné divers locaux et terrains à usage de porcherie en crédit-bail à la société Etablissements Christian

Christian SIMON, greffier.

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... du désistement de son pourvoi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 2 juin 2004), que Christian

LOCAUTO Copie exécutoire délivrée le : à :Me Christian COUVRAT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/05720 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6D7N N° MINUTE : 4 JTJ JUGEMENT rendu

Christian J, demeurant ... ; Mme Christel A-, demeurant ... ; M. Patrick A, demeurant ... ; Mme Christine B, demeurant ... ; M. Gérald C, demeurant ... ; Mme Elisa D, demeurant ... ; M.

AVENIR TELECOM C/ AMA TELECOM, Me Christian FOURTET, en qualité de Commissaire à l'Exécution du Plan de la SARL AMA TELECOM GS/MCM COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 25

Christian de Y..., domicilié au Domaine du Marais à Gimouille (Nièvre), en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1992 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de la commune de Gimouille

Mme Christine BARBEROT, Conseillère, chargée du rapport.

Par acte du 12 avril 2006, la SCI SPLENDID HÔTEL a assigné la SA HÔTEL SPLENDID et Christiane Z... devant le Tribunal de Grande Instance de GRASSE aux fins d'être autorisée à faire procéder, à ses frais

Par jugement rendu le 6 juillet 2005, le Juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Dunkerque a prononcé le divorce de Monsieur Christian A...et de Madame Christine X..., fixé la résidence

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christine Y... divorcée Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, du 28 octobre 1999, qui, infirmant sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, l'a renvoyé devant

Louis, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 14 février 2006, qui, dans la procédure suivie contre Christian Y... du chef d'infractions

Christian Loiret, - M.

Me Bouillaud pour assister Alexandre De X... lors de son procès devant la cour d'assises entre le moment où ont eu lieu les débats sur la demande de renvoi et la délibération sur cette demande ; "3

JUGEMENT DU 09 avril 2026 REPRISE DES OPERATIONS DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS V.M-LPD Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian

Madame [I] ne démontre pas qu’il existe des fonds disponibles ni que sa demande serait inférieure aux droits sont elle peut disposer dans le partage à intervenir.