Lorsque les directives anticipées sont conservées dans le dossier médical partagé, un rappel de leur existence est régulièrement adressé à leur auteur.

Article Annexe 3

—

L'évaluation de la mise à jour des compétences inclut : - une auto-évaluation au travers d'un questionnaire ou d'un QCM pour évaluer l'état des connaissances et des compétences avant la mise à jour des connaissances ; - des fiches de rappel des principales

Article L330-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 05

Code de la route

Les constatations doivent seulement tendre à vérifier la régularité de la situation des redevables au regard de cette taxe et à identifier les auteurs d'irrégularités ; 13° Aux constructeurs de véhicules ou à leurs mandataires pour les besoins des rappels

LEGIARTI000034846415

—

Article 26 Signal lumineux de rappel Le signal lumineux de rappel n'est considéré que dans le cas d'une signalisation lumineuse clignotante.

Article 1

—

Musée-bibliothèque Pierre-André Benoit. Alès. Musée du Colombier. Bagnols-sur-Cèze. Musée Albert André. Bagnols-sur-Cèze. Musée Léon Alègre. Beaucaire. Musée municipal de la Vignasse. Le Vigan. Musée cévenol. Nîmes.

Article Annexe

—

Cependant, le guide de bonne pratique des préparations rédigé par l'AFSSAPS dans sa version du 3 décembre 2007 rappelle qu'à titre exceptionnel, dans le cas où il n'existe pas de spécialités pharmaceutiques permettant l'ajustement du dosage ou de la forme

Article CH 6

—

Des affichages inaltérables doivent rappeler que cette installation : - est conçue pour fonctionner à l'extérieur ; - doit rester isolée dans les conditions du présent paragraphe ; - est interdite d'accès à toute personne non autorisée. d) Les appareils

Article 414-27

—

Cet avertissement rappelle également qu'il s'agit d'un FCPR non agréé par l'AMF et pouvant adopter des règles d'investissement dérogatoires.

Article 3.2

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norme de rejet), c'est l'indice d'un débit excessif qui ne permet pas d'effectuer la détoxication dans des conditions de rendement satisfaisantes : il convient alors de reconsidérer l'ensemble du processus sur la base des dispositions techniques rappelées

Article 3

—

national les dossiers de réception nationale par type de petites séries (NKS) transmis par les autres autorités compétentes en matière de réception UE ; e) Recevoir et d'instruire, en liaison avec l'autorité compétente en matière de réception, les rappels

Article 97

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Enjeux identifiés dans le schéma conceptuel qui a identifié les enjeux suivants à proximité des installations mises à l'arrêt : Typologie de logements (6) et distance par rapport au site : Rappel des objectifs de la réhabilitation

Article ANNEXE

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Exposer, expliquer au client les différentes opérations qui ont été réalisées pour la remise en état et lui rappeler les consignes de bonne utilisation voire d'entretien de son appareil. 3.

Article Annexe IV

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. - Modulation pour contraintes techniques architecturales ou patrimoniales Eventuellement Sans objet Rappel du contenu de l'avis circonstancié prévu au IV de l'article 9 du présent arrêté (à verser en Annexe du dossier), complété, le cas échéant par

Article R20-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

Code des postes et des communications électroniques

la sécurité des utilisateurs finals, réalisent des essais par sondage sur les équipements radioélectriques mis à disposition sur le marché, examinent et, si nécessaire, tiennent un registre des plaintes ainsi que des équipements non conformes ou rappelés

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Pierrefitte-en-Auge, Le Pin, Pont-l'Evêque, Préaux-Saint-Sébastien, Prêtreville, Le Pré-d'Auge, Putot-en-Auge, Quetteville, Repentigny, Reux, La Rivière-Saint-Sauveur, Rocques, La Roque-Baignard, Rumesnil, Saint-André-d'Hébertot, Saint-Arnoult, Saint-Benoît-d'Hébertot

Article Unique

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Il est rappelé que les candidats seront maintenus en position d'activité pendant la durée de leur formation.

Article 66-1-9

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Lorsque les calculs des lots sont réalisés, l'animateur de jeu rappelle le prix du forfait ainsi que le nombre de cartons inclus dans le forfait pour la séance en cours, puis il annonce : -le nombre total de forfaits vendus ; -le nombre de parties prévues

Article Annexe

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Dans le cas où le dysfonctionnement est dû à une mauvaise utilisation, il (elle) rappelle le mode opératoire à l'utilisateur. Il (elle) répond aux demandes d'informations et de conseils techniques du client.

Article Annexe II

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Les procédures de traçabilité et de gestion des produits non conformes (retrait, rappel...). 4° Cas particulier des marchés de gros et des halles de criée Le règlement intérieur élaboré par l'exploitant de l'établissement reprenant les principales règles

Article R165-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 42 > 06

Code de la sécurité sociale

Cette fiche rappelle, d'une part, les indications prises en charge, d'autre part, les modalités de prescription, d'utilisation et, le cas échéant, la durée du traitement.

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