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4 416 résultats pour « Christiane GERARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903bb

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

L'ordonnance de clôture a été rendue le 25 janvier 2012 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine

Source officielle

Page 34 sur 221

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C110035

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Christian Y... en délivrance de legs et de partage à l'encontre de M. Gérard X..., ayant droit de M. Adrien A..., d'AVOIR dit que Mme Andrée B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933c7

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100901

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Christian UU..., domicilié [...] , 62°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6c5

Appel

8 février 2011

8 février 2011

PRIOUX, avocat au barreau de SAUMUR INTIMEE : Madame Christine X... ... 49700 MONTFORT présente, assistée de Maître Hélène RABUT, substituant Maître Gérard SULTAN (SCP), avocat au barreau

Source officielle
CC

civ3

6137216bcd580146773f3980

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

Christian XU..., 15°/ de Mme Anne T... épouse XU..., demeurant ensemble à Torcy (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Champ Berger II, 16°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c41

Appel

25 octobre 2013

25 octobre 2013

SOURY, conseiller, Sergre Trassoudaine, conseiller, lesquels étaient assistés de MANAUD Marie Christine, greffier ;.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe56

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Martine JEAN, Président de chambre et Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910c5

Appel

12 février 2014

12 février 2014

G : 13/ 01210 Monsieur Gérard X... C/ Monsieur Christian Y... ENTRE Monsieur Gérard X..., demeurant...

Source officielle
CC

civ2

éboutant de son action en comblement de passif dirigéec/M. René Y

613722b4cd5801467740054c

Cassation

5 juin 1996

5 juin 1996

Gérard X..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société Y... frères en remplacement de feu M. Mourey, domicilié ..., 2°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

61372333cd58014677406bfb

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

XW..., stand 151, 30 / Mlle Jamy C..., stand 152, 31 / Mme Christine R..., stand 153, 32 / Mme Pascale YG..., stand 154, 33 / M.

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e46f19cdc6046d47c33d17

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Jugement du 07/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 010839 Débiteur(s): CAFE THEATRE GROUP (SAS) [Adresse 1] Représentant(s) : [Z] [G] [C], muni d'un pouvoir Liquidateur : Me Christian

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e472bacdc6046d47c37aa8

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

07/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 012981 Débiteur(s): [Adresse 1] (SARL) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Liquidateur : Me Christian

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e474c0cdc6046d47c39e56

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

peuple français Jugement du 07/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 013076 Débiteur(s): [Localité 1] (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Liquidateur : Me Christian

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e474cecdc6046d47c39f49

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Jugement du 07/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 013100 Débiteur(s): SARL TRAJECTOIRES CONCEPT (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Liquidateur: Me Christian

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e49bc6cdc6046d47c637af

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

français Jugement du 07/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 000181 Débiteur(s): NATURE HORIZON SANTE (SAS) [Adresse 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Liquidateur : Me Christian

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019989693

Admin. suprême

17 décembre 2008

17 décembre 2008

Gérard D étaient inscrits sur les listes électorales de la commune de Saint-Vincent-de-Salers pour l'année 2008 ; qu'il n'appartient pas au juge de l'élection d'apprécier, en l'absence de manoeuvres, si

Source officielle
CC

soc

61372378cd5801467740a32c

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Gérard Y..., demeurant ..., 3 / M. Bernard Z..., demeurant 1, chemin du Bois des Plantes, 18400 Rosières, 4 / M. Jean-Marie A..., demeurant ..., 5 / M. Gérard B..., demeurant ..., 6 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd9168e

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

L'ordonnance de clôture a été rendue le 5 février 2014 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918ab

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Monsieur Gérard SOURY, Conseillers.

Source officielle