Codes de loi français

Article Annexe II

Au contraire, la couleur plus ou moins claire des parois ne sera pas prise en considération. En cas de difficultés, la détermination du coefficient peut se faire dans les conditions ci-après.

Article Annexe

Cette démarche s'attache notamment à élaborer et à tenir à jour une documentation simple, claire et accessible et à organiser le contrôle interne et l'amélioration continue du fonctionnement de l'ASN.

Article 55-14

Le casino peut toutefois choisir un autre tableau de paiement, à condition de l'afficher clairement sur le tapis de jeu : Dans le cas d'une égalité, pour les enjeux sur punto et banco, le coup est nul.

Article CAHIER DES CHARGES DES GROUPES D'ENTRAIDE MUTUELLE

. ; Le contenu du règlement intérieur doit être clairement explicité, en évitant toute situation pouvant porter atteinte aux droits et libertés des membres du GEM.

Article Annexe

minima le respect des critères inscrits au schéma des structures de la zone concernée sans que la densité d'affinage au sol ne puisse excéder celle autorisée en surélevé), les modes d'affinage, la gestion des sites d'affinage, par exemple pour les claires

Article 223 a-II-2/12

déclenchement du système d'extinction ; 10.4 une alarme indiquant que le dispositif d'extinction est activé dans la cuisine où le matériel est installé ; et 10.5 des commandes de déclenchement manuel du dispositif d'extinction comportant des indications claires

Article Annexe IV

Le compteur de gaz doit respecter les erreurs maximales tolérées quelle que soit la direction du flux, ou uniquement dans la direction du flux lorsqu'elle est clairement indiquée. 6.

Article L3515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44

dépassent les teneurs maximales fixées dans les conditions du I de l'article L. 3512-15 ; 5° Le fait de vendre, distribuer ou offrir à titre gratuit des cigarettes, du tabac à rouler ou du tabac à chauffer : a) Aromatisés ayant une odeur ou un goût clairement

Article Annexe 3

Le numéro de l'agrément de type attribué par l'autorité compétente doit être apposé de façon indélébile sur l'appareil de manière à rester clairement visible après l'installation de celui-ci.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

. 2.2.3.4 Lorsqu'ils sont entreposés, les appareils respiratoires pour l'évacuation d'urgence doivent être convenablement protégés de l'environnement. 2.2.3.5 Il convient d'imprimer sur l'appareil de brèves instructions ou des schémas illustrant clairement

Article 221-II-2/9 (suite)

Les moyens de fermeture doivent être facilement accessibles et être indiqués de façon claire et permanente et doivent signaler la position du dispositif d'arrêt. 7.1.6 Aucun joint en matériau combustible n'est autorisé dans les raccords à brides des conduits

Article 221-II-1/13

Le sens de rotation ou de tout autre mouvement éventuel doit être clairement indiqué à tous les postes de manœuvre.

Article 35

minimal et maximal des mises et le montant des avances, et indiquant : " Les avances de caisse sont comptées ostensiblement devant le public et assez lentement pour que les opérations puissent être suivies dans tous les détails et qu'elles soient clairement

Article Annexe II - II. Maquette 8

paracliniques invasives ; -identifier le risque de dépendance d'un sujet âgé et coordonner une réadaptation fonctionnelle pluri-disciplinaire pour maintenir ou améliorer l'indépendance fonctionnelle et l'autonomie ; -délivrer une information adaptée et claire

Article Annexe Ib

La chronologie des tâches est clairement exprimée en utilisant un vocabulaire approprié et précis. Échanger sur les contraintes propres aux entreprises partenaires sur le chantier.

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

indirectes, les émissions évitées et les émissions négatives, en expliquant la part estimée de chaque catégorie dans la méthodologie, ainsi que le périmètre des émissions financées et, en cas de différence entre les deux périmètres, une explication claire

LEGIARTI000050066316

0801341Y Collège Louise Michel - Roye 0801371F Collège Gaston Vasseur - Feuquières-en-Vimeu 0801373H Collège Jules Verne - Rivery 0801375K Collège Pierre et Marie Curie - Albert 0801439E Collège Jean Moulin - Moreuil 0801511H Collège Eugène Lefebvre

Article 221-II-2/7

Toutefois, le répétiteur lumineux cité à l'alinéa précédent n'est pas nécessaire lorsque la centrale de détection incendie installée est de type adressable et qu'en cas d'alarme incendie, le local est clairement désigné par affichage sur la centrale de

Article ANNEXE I

Cette rénovation a débuté par la construction d'un nouveau diplôme, le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS), au regard des besoins clairement exprimés par le secteur : "des animateurs développant des compétences