X..., qui avait acheté à la société Maison Albert Bastin (société Bastin) une machine de cordonnerie, a refusé de payer le solde du prix de celle-ci en invoquant un mauvais fonctionnement du système de

par le département de la Manche que l'entreprise de gros oeuvre assurerait le nettoyage des circulations et abords du chantier et qu'en cas de manquement d'une entreprise, le maître d'oeuvre ou le coordonnateur

[O] était dirigeant de diverses sociétés dont les coordonnées étaient accessibles sur internet, l'huissier de justice n'a pas réalisé de diligences suffisantes pour rechercher l'adresse du destinataire

générale de l'administration) à sa demande de communication des appréciations des collaborateurs et du directeur d'administration centrale compétent, même anonymisés, sur lesquels s'est fondé le coordonnateur

et de rappeler le juge de permanence pour lui faire part de cet arrêt ; que donc les appelantes et leurs conseils ont pu faire connaître leur position au juge ; que le refus de communication des coordonnées

maîtrise complète et la responsabilité du choix de l'implantation des arrêts, d'une part, et que, d'autre part, la voirie départementale relève également de sa compétence, les deux services étant coordonnés

janvier (sans pour autant attirer l'attention du laboratoire par une mention écrite sur la prescription) et donc susciter de sa part une initiative auprès de sa cliente dont elle connaissait les coordonnées

dans le cadre d'une ouverture trois cent soixante-cinq jours par an et tous les jours de la semaine » ; que l'existence de certaines contraintes horaires résultant de la nécessité pour un cadre de coordonner

que les différents courriels annexés au procès verbal de l'enquête de l'inspection du travail confirment et illustrent les propos concordants des salariés sur les méthodes qu'il a employées pour coordonner

adhérer au GIE des commerçants du centre commercial Les Arcades, mais « à prendre en charge sa quote-part des dépenses impliquées par la mise en oeuvre des moyens collectifs en vue d'assurer, de coordonner

de l'agence et que, si cette dernière n'a été créée qu'en 1997, elle travaillait antérieurement à l'agence de son mari, gérant les biens de madame Simone A..., ce qui lui a permis de connaître les coordonnées

fournisseur ; la centrale d'achat confie ensuite la publicité à Regiex... que c'est la SCAPAV qui a indiqué à la société Regiex, aux dires même du président-directeur général de cette société, les coordonnées

premiers juges qu' "en raison des risques permanents de chute de matériels sur un site portuaire où les rafales violentes de mistral ne sont pas imprévisibles, Jean-Claude B... aurait dû mieux faire coordonner

l'enquête ouverte en suite du décès par surdose d'héroïne de Jean-Luc Y... ont permis d'établir que Nadia X... était la personne susceptible de fournir celui-ci en drogue ; que la photographie et les coordonnées

avec " Patrick Y... " lors de la remise de la marchandise devant la gare de Lorient afin d'assurer ultérieurement sa rémunération que Juan X... ...ne pouvait assumer, de sorte qu'un papier avec les coordonnées

. ; que Jocelyn Y... relatait avoir fait la connaissance de Jean-Georges Z..., alias Jean-Georges X..., lors d'une incarcération et lui avoir donné ses coordonnées téléphoniques, acceptant d'effectuer

, faisant suite à la dissolution de la société Cabinet médical des docteurs [Personne physico-morale 4], relative à la mise en place d'un message sur le répondeur de la société indiquant les coordonnées

sur un groupe de personnes sur lesquelles il exerçait une sujétion psychologique, alors même qu'il était marginalisé au sein de l'Eglise ; que l'UNADFI a pour mission, définie par ses statuts, de coordonner