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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00310

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

qualité d'éducateur technique le 1er septembre 2003 par l'association Rocher de Guyenne, qui gère le centre éducatif et technique [2], où l'intéressé occupait en dernier lieu les fonctions de chef de cuisine

Source officielle
CC

soc

61372121cd580146773f1361

Cassation

6 février 1990

6 février 1990

X..., engagé le 15 mars 1976 en qualité de chef de cuisine par la Fondation Rotschild exploitant une maison de retraite, a été victime, le 6 décembre 1981, d'un accident du travail ; que le 25 avril 1983

Source officielle
CC

soc

61372335cd58014677406d32

Cassation

19 janvier 1999

19 janvier 1999

Y..., engagé le 15 mars 1971 par le comité d'établissement du centre administratif de Nancy de la BNP, en qualité de cuisinier, a été promu, en mai 1988, chef de cuisine adjoint ; que le chef de cuisine

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a181b10cdc6046d473935dd

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Condamner MARKETT à reprendre le réfrigérateur et le mitigeur de cuisine au domicile de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2605363_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

A... a conclu avec la commune, le 1er mars 2021, un contrat à durée déterminée pour un emploi de chef cuisinier à la cuisine centrale du Pecq, contrat qui a été renouvelé à plusieurs reprises jusqu’au

Source officielle
CC

soc

61372385cd5801467740ae4b

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

du 16 fructidor an III ; alors, enfin que la société L'Estérane faisait valoir dans ses écritures d'appel que l'intervention de la loi n° 98-405 du 25 mai 1998 faisant interdiction aux terminaux de cuisson

Source officielle
CC

soc

613721afcd580146773f6110

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

X... a été embauché le 1er octobre 1975 en qualité de cuisinier par la société Hippopotamus et a été licencié le 6 janvier 1982 ; Attendu que M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2214991_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

de travail comme cuisinière en cantine scolaire pour la période de 2006 à 2022.

Source officielle
TCOM

ASSIGNATION EN RJ/LJ 14H00 (Audience publique)

69eb685fcdc6046d4760a07e

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

La SAS à associé unique LES P'TITS PLATS DE [K] - [Adresse 2] exerce une activité de "Traiteur, cuisinier a domicile, ventes de plats a livrer a domicile, organisation de toutes réceptions manifestations

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69fb32dccdc6046d47ca7780

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[G] [C], exerçant sous l'enseigne « LA FABRIC'A CUISINE », d'une cuisine livrée et montée en janvier 2025, sans difficulté.

Source officielle
TJ

REFERES

69d99767cdc6046d47d3e732

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Adresse 6] (cuisine) sont intervenus à compter du 19 juillet 2020. Les travaux ont été achevés le 20 juillet 2021.

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a1f4672cdc6046d47e04cd7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

la présence importante d’humidité par remontées capillaires affectant le mur de la la cuisine, de la chambre d’enfant et certaines parties des murs de la maison, et constaté le déversement, lors de l’

Source officielle
CC

comm

6079d3e59ba5988459c59a86

Cassation

26 janvier 1999

26 janvier 1999

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 septembre 1996), que la société Neptune et la société Cuisine de la mer (la société Cuisimer) ont assigné la société Fleury-Michon devant

Source officielle
CC

soc

61372512cd5801467741aba4

Cassation

25 septembre 2007

25 septembre 2007

X... et M. et Mme Y..., employés par la société Azur respectivement en qualité de cuisinier, directeur et gouvernante générale, ont été licenciés pour motif économique le 29 octobre 2002 ; Sur le premier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6035609536e7348875bb840d

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

Elle parlait de son cuisinier «[X]» qui était trop idiot, bête, entêté et analphabète et qui ne comprenait rien à la cuisine française et qu'elle allait le renvoyer et qu'il coûtait trop cher, -Mme

Source officielle
CC

comm

61372395cd5801467740baaa

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

1988 et publié le 31 mars 1993 sous le n° 0 292 417 81, sous priorité d'un brevet français, concernant des ensembles empilables de récipients destinés à contenir des produits alimentaires pendant leur cuisson

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273b9

Cassation

24 mai 2005

24 mai 2005

Avant-Première, 4 fours à micro-ondes, 20 PC Compaq et des magnétoscopes de marque Proline ; qu'Azedine X... a reconnu par ailleurs avoir acheté entre Béziers et Perpignan une palette d'environ 500 kilos de cuisine

Source officielle
CC

cr

61372625cd5801467742349f

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

Cergy après cent onze jours puis six mois de fonctionnement était conforme aux prévisions ci-dessus ; qu'en revanche, Mme Y... a été surprise de voir cette nouvelle société embaucher trois personnes en cuisine

Source officielle
CC

civ3

61372322cd58014677405e01

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

... faisait valoir que l'extrait K Bis versé aux débats comportait une erreur et que l'activité de pâtisserie expressément visée par le bail n'était pas interdite, si bien que s'agissant des plats cuisinés

Source officielle
CC

comm

ées pour abus de biens sociauxc/M. Y

61372677cd58014677425cc2

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

envers la société Les Cèdres, alors, selon le moyen : 1 / qu'il ne résulte pas du jugement correctionnel en date du 27 avril 2000 que les travaux litigieux n'ont pas été réellement réalisés dans les cuisines

Source officielle

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