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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00310
29 mars 2023
qualité d'éducateur technique le 1er septembre 2003 par l'association Rocher de Guyenne, qui gère le centre éducatif et technique [2], où l'intéressé occupait en dernier lieu les fonctions de chef de cuisine
61372121cd580146773f1361
6 février 1990
X..., engagé le 15 mars 1976 en qualité de chef de cuisine par la Fondation Rotschild exploitant une maison de retraite, a été victime, le 6 décembre 1981, d'un accident du travail ; que le 25 avril 1983
61372335cd58014677406d32
19 janvier 1999
Y..., engagé le 15 mars 1971 par le comité d'établissement du centre administratif de Nancy de la BNP, en qualité de cuisinier, a été promu, en mai 1988, chef de cuisine adjoint ; que le chef de cuisine
chambre 1-4
6a181b10cdc6046d473935dd
27 mai 2026
Condamner MARKETT à reprendre le réfrigérateur et le mitigeur de cuisine au domicile de M.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2605363_20260512
12 mai 2026
A... a conclu avec la commune, le 1er mars 2021, un contrat à durée déterminée pour un emploi de chef cuisinier à la cuisine centrale du Pecq, contrat qui a été renouvelé à plusieurs reprises jusqu’au
61372385cd5801467740ae4b
31 mai 2000
du 16 fructidor an III ; alors, enfin que la société L'Estérane faisait valoir dans ses écritures d'appel que l'intervention de la loi n° 98-405 du 25 mai 1998 faisant interdiction aux terminaux de cuisson
613721afcd580146773f6110
5 février 1992
X... a été embauché le 1er octobre 1975 en qualité de cuisinier par la société Hippopotamus et a été licencié le 6 janvier 1982 ; Attendu que M.
8ème chambre
DTA_2214991_20230831
31 août 2023
de travail comme cuisinière en cantine scolaire pour la période de 2006 à 2022.
ASSIGNATION EN RJ/LJ 14H00 (Audience publique)
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20 avril 2026
La SAS à associé unique LES P'TITS PLATS DE [K] - [Adresse 2] exerce une activité de "Traiteur, cuisinier a domicile, ventes de plats a livrer a domicile, organisation de toutes réceptions manifestations
AFFAIRE COURANTE
69fb32dccdc6046d47ca7780
4 mai 2026
[G] [C], exerçant sous l'enseigne « LA FABRIC'A CUISINE », d'une cuisine livrée et montée en janvier 2025, sans difficulté.
REFERES
69d99767cdc6046d47d3e732
10 avril 2026
[Adresse 6] (cuisine) sont intervenus à compter du 19 juillet 2020. Les travaux ont été achevés le 20 juillet 2021.
Référés Civil
6a1f4672cdc6046d47e04cd7
19 mai 2026
la présence importante d’humidité par remontées capillaires affectant le mur de la la cuisine, de la chambre d’enfant et certaines parties des murs de la maison, et constaté le déversement, lors de l’
comm
6079d3e59ba5988459c59a86
26 janvier 1999
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 septembre 1996), que la société Neptune et la société Cuisine de la mer (la société Cuisimer) ont assigné la société Fleury-Michon devant
61372512cd5801467741aba4
25 septembre 2007
X... et M. et Mme Y..., employés par la société Azur respectivement en qualité de cuisinier, directeur et gouvernante générale, ont été licenciés pour motif économique le 29 octobre 2002 ; Sur le premier
Chambre Sociale
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3 mai 2016
Elle parlait de son cuisinier «[X]» qui était trop idiot, bête, entêté et analphabète et qui ne comprenait rien à la cuisine française et qu'elle allait le renvoyer et qu'il coûtait trop cher, -Mme
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24 octobre 2000
1988 et publié le 31 mars 1993 sous le n° 0 292 417 81, sous priorité d'un brevet français, concernant des ensembles empilables de récipients destinés à contenir des produits alimentaires pendant leur cuisson
cr
613726a2cd580146774273b9
24 mai 2005
Avant-Première, 4 fours à micro-ondes, 20 PC Compaq et des magnétoscopes de marque Proline ; qu'Azedine X... a reconnu par ailleurs avoir acheté entre Béziers et Perpignan une palette d'environ 500 kilos de cuisine
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12 mars 2002
Cergy après cent onze jours puis six mois de fonctionnement était conforme aux prévisions ci-dessus ; qu'en revanche, Mme Y... a été surprise de voir cette nouvelle société embaucher trois personnes en cuisine
civ3
61372322cd58014677405e01
13 mai 1998
... faisait valoir que l'extrait K Bis versé aux débats comportait une erreur et que l'activité de pâtisserie expressément visée par le bail n'était pas interdite, si bien que s'agissant des plats cuisinés
ées pour abus de biens sociauxc/M. Y
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11 janvier 2005
envers la société Les Cèdres, alors, selon le moyen : 1 / qu'il ne résulte pas du jugement correctionnel en date du 27 avril 2000 que les travaux litigieux n'ont pas été réellement réalisés dans les cuisines
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