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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

616348f7543823d76b031796

Appel

11 juillet 2011

11 juillet 2011

CREPIN, avoués à la Cour assisté de Me TUCOO-CHALA, avocat au barreau de PAU INTIME : Monsieur [I] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par la SCP LONGIN-LONGIN-DUPEYRON-MARIOL

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163873b947dd77ae6de0260

Appel

8 février 2011

8 février 2011

PINGUIN AQUITAINE représentée par son Président en exercice [Adresse 3] [Localité 1] représentée par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assistée de Me DELHAES, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163a06eef0577e3c1fcfd9a

Appel

21 décembre 2010

21 décembre 2010

[F] [X] représenté par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assisté de Me CAMBRIEL, avocat au barreau de DAX INTIMES : Monsieur [F] [X] [Adresse 8] [Adresse 8] [

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163cdb3a4f434918a1e5244

Appel

10 mai 2010

10 mai 2010

l'enseigne MAISONS LCA prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163f88a52184c47dc90baec

Appel

30 décembre 2009

30 décembre 2009

OCCITANIA prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c3ff

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

ASSURANCES Chauray 79036 NIORT CEDEX 9 Monsieur Fabien X... ... 64330 GARLIN Madame Annette Y...épouse X... ... 64330 GARLIN représentés par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4ed

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

LONGIN-DUPEYRON, O.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4d5

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Lieu- dit ETXETOA 64120 AMENDEUIX ONEIX Madame Marie- Antoinette D... épouse Z... ... 64120 AMENDEUIX ONEIX représentés par la SCP LONGIN, LONGIN- DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assistés

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102303_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Dupeyron, substituant Me Hounieu, représentant le centre hospitalier Charles Perrens. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6312eeb72e6a8e4f13ca606b

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

DBVB-V-B7C-BC33U SAS EUROPCAR FRANCE C/ [Y] [O] Copie exécutoire délivrée le 22 Juillet 2022 à : -Me Pierre ARNOUX, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Laurence DUPERIER

Source officielle
CA

Chambre 4-3

69d8a4dacdc6046d47bd66cc

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

DBVB-V-B7F-BH5HM [A] [T] C/ Association [1] Copie exécutoire délivrée le 9 Avril 2026 à : - Me Thimothée JOLY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE V106 - Me Laurence DUPERIER-BERTHON

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

5fd9525f0e822c3b66a4a0c7

Appel

25 février 2020

25 février 2020

dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Janvier 2020 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Dominique DUPERRIER

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0dc7c25a97f0381f4f7f

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

au barreau de DOUAI Assistées de Me Jean-François PILLE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI, Président de chambre Dominique DUPERRIER

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300348

Cassation

20 avril 2022

20 avril 2022

[U] et la SCP [U], Duron, Landais, [A], et [P].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efb4

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

né le 01 Janvier 1957 à VENEUX-LES-SABLONS (77250) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

60377b0028464056b2a2b260

Appel

16 mars 2015

16 mars 2015

l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Maurice ZAVARO, Président de chambre Dominique DUPERRIER

Source officielle
CA

8ème chambre

68e743263940dd585f4f766a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

son représentant légal en exercice domicilié de droit audit siège Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Ayant pour avocat plaidant Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ

Source officielle
CA

3ème chambre A

65321abc9e4ea48318f5ac57

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Yves Duverne avec, pour suppléant, M. le président de ce tribunal, au cas d'empêchement du titulaire, - nommé comme mandataire judiciaire la Selarl MJ Synergie, prise en la personne de Me [M], [Adresse

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69cf015acdc6046d47eb538c

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[Q], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Cleo DELON, avocat postulant au barreau de la Drôme et Maître Marie DUVERNE-HANACHOWICZ, de la société LAMY

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

67ef6e2247c7caf29d4c4f99

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

légal en exercice domicilié de droit audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Marie Duverne-Hanchowicz

Source officielle

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