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1 090 résultats pour « Eric AMIET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9/1/1 dossiers seriels

65b0127cb98137c17478d2d6

T. Judiciaire

14 décembre 2023

14 décembre 2023

La cour d’appel d'AMIENS a rendu son arrêt le 06 mai 2020.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

62c91a47f3eafe9fcf075e22

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DE [Localité 1] DB COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 07 JUILLET 2022 N° RG 20/06106 - N° Portalis DBV4-V-B7E-H6CX JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SOISSONS

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6789fa4b0c7dc206c9eb7e7f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

SCINTELLE C/ [Z] copie exécutoire le 16 janvier 2025 à Me PIAT CPW/IL/BT COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67ed988eda9e15c513200be1

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Localité 12] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300231

Cassation

23 février 2017

23 février 2017

[S] [X], 2°/ Mme [H] [B], épouse [X], domiciliés tous deux [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 17 septembre 2015 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb159badb0a590d75820b

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN , avocat au barreau de PARIS substitué par Me

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb160badb0a590d758210

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me FIESCHI

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb16cbadb0a590d758218

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me FIESCHI

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb175badb0a590d75821e

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me FIESCHI

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb2e47ac8f15a48baeeb1

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me FIESCHI

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb2f17ac8f15a48baeeb9

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me FIESCHI

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb2f47ac8f15a48baeebb

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me FIESCHI

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb32a7ac8f15a48baeedd

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me FIESCHI

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb3337ac8f15a48baeee1

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : SA RECYLEX SA Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés [...] 08 Représentant : Me Eric

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 3

68106204623750c90e2d7716

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Sur ce renvoi, la chambre de la famille de la cour d'appel d'Amiens a rendu un arrêt le le 3 mars 2022, la chambre de la famille de la cour d'appel d'Amiens a : - Infirmé le jugement rendu le 8 novembre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05723

Cassation

15 décembre 2015

15 décembre 2015

X...était le concubin d'une amie de Mme Micheline B..., sa compagne, qui, ayant appris qu'ils étaient invités à la même soirée, et que M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

62c52945a2c42363790795f4

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

: 81 ET : INTIMEES Madame [P] [T] épouse [N] Chez Mme [B] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Eric POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6312ef282e6a8e4f13ca6301

Appel

31 août 2022

31 août 2022

XEROX FINANCIAL SERVICES C/ [G] COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 31 AOÛT 2022 N° RG 20/01627 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HV5D - Jugement

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

696a834ccdc6046d478ed0d3

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Valentine FORRE substituant Me Benoît LEGRU de la SELARL BENOIT LEGRU, avocat au barreau d'AMIENS, postulant Ayant pour avocat plaidant Me Eric BOHBOT,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd61

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

/JA COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 28 OCTOBRE 2010 RG : 09/05118 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS EN DATE DU 10 novembre 2009 APRES COMMUNICATION DU DOSSIER ET

Source officielle

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