AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9/1/1 dossiers seriels
65b0127cb98137c17478d2d6
14 décembre 2023
14 décembre 2023
La cour d’appel d'AMIENS a rendu son arrêt le 06 mai 2020.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
62c91a47f3eafe9fcf075e22
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DE [Localité 1] DB COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 07 JUILLET 2022 N° RG 20/06106 - N° Portalis DBV4-V-B7E-H6CX JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SOISSONS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6789fa4b0c7dc206c9eb7e7f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
SCINTELLE C/ [Z] copie exécutoire le 16 janvier 2025 à Me PIAT CPW/IL/BT COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Source officielleCh 9 (référés)
67ed988eda9e15c513200be1
2 avril 2025
2 avril 2025
Localité 12] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300231
23 février 2017
23 février 2017
[S] [X], 2°/ Mme [H] [B], épouse [X], domiciliés tous deux [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 17 septembre 2015 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige
Source officielleSociale A salle 1
5fddb159badb0a590d75820b
29 juin 2018
29 juin 2018
Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN , avocat au barreau de PARIS substitué par Me
Source officielleSociale A salle 1
5fddb160badb0a590d758210
29 juin 2018
29 juin 2018
Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me FIESCHI
Source officielleSociale A salle 1
5fddb16cbadb0a590d758218
29 juin 2018
29 juin 2018
Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me FIESCHI
Source officielleSociale A salle 1
5fddb175badb0a590d75821e
29 juin 2018
29 juin 2018
Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me FIESCHI
Source officielleSociale A salle 1
5fddb2e47ac8f15a48baeeb1
29 juin 2018
29 juin 2018
Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me FIESCHI
Source officielleSociale A salle 1
5fddb2f17ac8f15a48baeeb9
29 juin 2018
29 juin 2018
Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me FIESCHI
Source officielleSociale A salle 1
5fddb2f47ac8f15a48baeebb
29 juin 2018
29 juin 2018
Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me FIESCHI
Source officielleSociale A salle 1
5fddb32a7ac8f15a48baeedd
29 juin 2018
29 juin 2018
Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me FIESCHI
Source officielleSociale A salle 1
5fddb3337ac8f15a48baeee1
29 juin 2018
29 juin 2018
D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : SA RECYLEX SA Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés [...] 08 Représentant : Me Eric
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 3
68106204623750c90e2d7716
28 avril 2025
28 avril 2025
Sur ce renvoi, la chambre de la famille de la cour d'appel d'Amiens a rendu un arrêt le le 3 mars 2022, la chambre de la famille de la cour d'appel d'Amiens a : - Infirmé le jugement rendu le 8 novembre
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR05723
15 décembre 2015
15 décembre 2015
X...était le concubin d'une amie de Mme Micheline B..., sa compagne, qui, ayant appris qu'ils étaient invités à la même soirée, et que M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
62c52945a2c42363790795f4
5 juillet 2022
5 juillet 2022
: 81 ET : INTIMEES Madame [P] [T] épouse [N] Chez Mme [B] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Eric POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6312ef282e6a8e4f13ca6301
31 août 2022
31 août 2022
XEROX FINANCIAL SERVICES C/ [G] COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 31 AOÛT 2022 N° RG 20/01627 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HV5D - Jugement
Source officielle1ère Chambre civile
696a834ccdc6046d478ed0d3
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Valentine FORRE substituant Me Benoît LEGRU de la SELARL BENOIT LEGRU, avocat au barreau d'AMIENS, postulant Ayant pour avocat plaidant Me Eric BOHBOT,
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd61
28 octobre 2010
28 octobre 2010
/JA COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 28 OCTOBRE 2010 RG : 09/05118 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS EN DATE DU 10 novembre 2009 APRES COMMUNICATION DU DOSSIER ET
Source officiellePage 34 sur 55