BTSG² Société ALBA NOVA Copie exécutoire délivrée le : 15 janvier 2026 à : Me Agnès ERMENEUX Me Rachel COURT-MENIGOZ Décision déférée à la Cour : Jugement

N° RG 24/03716 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMYS3 [G] [T] C/ L' URSSAF PROVENCE ALPES COTED'AZUR D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me ERMENEUX

GARAGE DU COLOMBIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Charles TOLLINCHI Me Jean-françois JOURDAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance

VIE Etablissement Public CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARI TIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Alain-david POTHET - Me Agnès ERMENEUX

Rôle N° 15/22362 [V] [Z] [T] C/ [F] [U] La DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DU VAR Grosse délivrée le : à :Me Bellon Me Ermeneux

ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 19 Janvier 2016 enregistré au répertoire général

RG 18/15353 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDDKX SARL GEOX FRANCE C/ SCI ANTIBES 2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY

RG 18/02531 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB6EW [H] [Q] [T] [Q] C/ Syndicat des copropriétaires LE RIVIERA RIVIERA Copie exécutoire délivrée le : à : SCP ERMENEUX-ARNAUD

LYONNAISE DE BANQUE Etablissement Public CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES - POLE RECOUVREMENT DES ALPES MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me Pierre-Vincent LAMBERT Me Agnès ERMENEUX

OCTOBRE 2013 N° 2013/513 Rôle N° 13/12370 SARL L'AVENTURE C/ SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNE Grosse délivrée le : à : Me Agnes ERMENEUX-CHAMPLY

Rôle N° 13/08182 SA LASER COFINOGA VENANT AUX DROITS DE LA BANQUE DU G ROUPE CASINO C/ [P] [M] épouse [N] Grosse délivrée le : à : DE SANTI ERMENEUX

2013 om N° 2013/372 Rôle N° 12/19231 [X] [V] [G] [Z] épouse [V] C/ [K] [F] épouse [A] [R] [F] épouse [S] Grosse délivrée le : à : la SCP ERMENEUX

N° 2013/380 Rôle N° 13/08289 [N] [K] [Q] [H] épouse [K] C/ SA CREDIT FONCIER DE FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Françoise BOULAN la SCP ERMENEUX

FOND DU 28 JUIN 2012 N°2012/339 Rôle N° 10/12145 SNC LIDL C/ SCI DES DEUX CHEMINS [M] [I] Grosse délivrée le : à : BOULAN ERMENEUX

MAI 2012 N° 2012/305 Rôle N° 12/01595 SA BANQUE POPULAIRE DU SUD C/ [D] [F] [W] [N] épouse [F] Grosse délivrée le : à : Me VOLFIN la SCP ERMENEUX

Rôle N° 10/14147 [D] [K] [I] [N] C/ [D] [T] [J] [V] [M] [O] [U] [S] épouse [V] Grosse délivrée le : à : la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP ERMENEUX

Localité 7] sous le ° 392 160 768 dont le siège social est [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège, Représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY

GROUPAMA TRANSPORT Grosse délivrée le : à :TOUBOUL ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 17 janvier