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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 8
69ef29f9cdc6046d47b164e1
23 avril 2026
23 avril 2026
FARINA Bernard, Juges. Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE Julie Délibérée par les mêmes Juges.
Source officielleTrib. de Commerce
SAS SO BEAUTYc/SAS SO BEAUTY
69a21565cdc6046d47f90da6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Bernard FARINA juge commissaire. Dit que la clôture de la procédure sera examinée par le Tribunal au plus tard le 15 Juillet 2025. Prescrit à Monsieur le Greffier.
Source officielleChambre 7 contentieux liés
SAS ECO LOGIS PLUSc/SAS ECO LOGIS PLUS
69a224f8cdc6046d47fa53bf
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Bernard FARINA, Assesseurs. Prononcée le 22 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M. Thierry SEON, Président et Me Dominique CIGNETTI, greffier associé, Greffier.
Source officielleChambre 7 contentieux liés
SASU AZUR BATI CREATIONc/SAS AZUR BATI CREATION
69a22613cdc6046d47fa69e5
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Bernard FARINA, Assesseurs. Prononcée le 22 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M. Thierry SEON, Président et Me Dominique CIGNETTI, greffier associé, Greffier.
Source officielleChambre 8
69a23644cdc6046d47fba10a
3 avril 2025
3 avril 2025
Bernard FARINA, Juges. en présence du Ministère public représenté par Mme Coralie EL [V] Délibéré par les mêmes Juges. Prononcée le 3 Avril 2025 par mise à disposition au Greffe.
Source officielleChambre 7
69a2666ecdc6046d47feb580
28 janvier 2026
28 janvier 2026
FARINA Bernard, M. MANGOT Hervé, Assesseurs. Prononcée le 28 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.
Source officiellesoc
613720cacd580146773ee683
4 février 1988
4 février 1988
(Bouches-du-Rhône), 6°/ Madame E..., née FARINA, demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 7°/ Madame Annie F..., demeurant "Les 3 Lauves", bâtiment C, ...
Source officiellePS ctx technique
68dec3ba6af9fd1f8094d803
1 octobre 2025
1 octobre 2025
demandeur Dit que les dépens dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur Prononcé en audience publique le 01 octobre 2025 par Xavier LE MITOUARD, Vice-président, François GUIDET et Farida
Source officiellePS ctx technique
68dec3d16af9fd1f8094dda0
1 octobre 2025
1 octobre 2025
demandeur Dit que les dépens dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur Prononcé en audience publique le 01 octobre 2025 par Xavier LE MITOUARD, Vice-président, François GUIDET et Farida
Source officiellePS ctx technique
67f6bbb8a9d5adc26061ef40
9 avril 2025
9 avril 2025
les frais d'huissier seront supportés par le demandeur Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 09 avril 2025 par Xavier LE MITOUARD, Vice-président, Pascal CARPENTIER, Farida
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90471
26 mars 2013
26 mars 2013
SAS RANDSTAD, prise en la personne de Mme Farida Y...
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6979d417cdc6046d47f5476a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 21/09496 APPELANTE Madame [D] [B] née le 9 février 1989 à [Localité 6] (Sénégal), [Adresse 4] [Localité 2] [Localité 5] SENEGAL représentée par Me Fariza
Source officielleRétentions
67f9f6ed190d73a10ce27d18
11 avril 2025
11 avril 2025
ALGERIE) ([Localité 2]) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Fariza
Source officielle4ème chambre
DTA_2100441_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
affectée essentiellement aux ventes à emporter et, concernant l'activité de ventes à emporter, le service a utilisé la méthode de reconstitution à partir des boîtes en carton alors que la consommation de farine
Source officielleciv1
61372433cd58014677413796
24 février 2004
24 février 2004
X... et Y..., notaires associés respectivement de la SCP Rumeau, Séguret, Joffre, X... et de la SCP Faixa-Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4ac
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Y..., Hasina X..., Fadila X... et Fahima X... Z.... Monsieur Djamel X..., l'un de ses fils a présenté requête aux fins de sauvegarde de justice au Juge des tutelles.
Source officiellesoc
6079b1f69ba5988459c546b9
21 janvier 1965
21 janvier 1965
ET X..., FAIRE UNE LIVRAISON DE 200 KILOGRAMMES DE FARINE A UN BOULANGER D'UNE LOCALITE VOISINE, AVEC UN CAMION DONT IL SAVAIT QUE LES FREINS ETAIENT EN MAUVAIS ETAT, ALORS, D'UNE PART, QU'Y...
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c59589
12 mai 1981
12 mai 1981
QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE AGENCE MARITIME DEFOTANCHE (SOCIETE DEFOTANCHE) QUI AVAIT ETE CHARGEE DE POURVOIR AU TRANSPORT D'ANVERS (BELGIQUE) A LANDERNEAU (FINISTERE), D'UN LOT DE FARINE
Source officielle6ème chambre
DTA_2205790_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
raison de la défaillance de son cabinet d'expertise comptable, alors même que sa comptabilité était bien tenue par une professionnelle et ses résultats publiés au greffe ; - la méthode dite de la farine
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f39
23 février 2016
23 février 2016
X...a adressé à la SARL DESIGN DECOR une lettre dans laquelle il signalait des phénomènes de cloquage et de farinage qui étaient apparus selon lui en 2010.
Source officiellePage 34 sur 230
SOCIETE FINANCIERE DES ETABLISSEMENTS FARINA
02/08/2026
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FARINA CONSEILS FORMATION
30/07/2026
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ACQUA E FARINA
26/07/2026
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Farina
26/07/2026
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FARINA, Gina
22/07/2026
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