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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2305470_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher ; - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305471_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher ; - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305472_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher ; - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305473_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher ; - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305475_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher ; - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305476_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher ; - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305477_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher ; - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305478_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher ; - les conclusions de M.
Source officielle1ere Chambre
6031ed6221690b265dce1558
5 juin 2018
5 juin 2018
la SCP FOLCO TOURRETTE Y...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302221_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher ; - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302222_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher ; - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302223_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher ; - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300376_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305181_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
le 8 août 2023, le préfet de l'Isère demande au juge des référés : 1°) d'ordonner l'expulsion sans délai de M. et Mme C et D A du lieu d'hébergement qu'ils occupent indûment 35 boulevard maréchal Foch
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c95
16 avril 2021
16 avril 2021
Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant, Me François-Xavier BOURDAIS de la SELARL BOURDAIS AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, SCI ARGENTEUIL FOCH-DIANE
Source officielle1ère chambre
DTA_2200912_20240201
1 février 2024
1 février 2024
La requérante soutient que : - la responsabilité de la commune d'Ajaccio doit être engagée pour défaut d'entretien normal du trottoir situé à l'angle de la rue Fesch et de la place Foch, à Ajaccio, où
Source officielleciv3
61372160cd580146773f33c2
17 octobre 1990
17 octobre 1990
B..., preneur d'un local appartenant aux dames Foucher, l'a donné en location gérance aux époux Y... qui, en accord avec lui, y ont exercé un commerce incompatible avec la destination des lieux ; Attendu
Source officielleCh. civile et commerciale
626cd33dbd20aa057d9f387d
28 avril 2022
28 avril 2022
HIER [Adresse 2] [Localité 3] APPELANTE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] [Localité 3] INTIME Décision attaquée : TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE du 27 Août 2021 Nous, Christine FOUCHER-GROS
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00918
28 juillet 2021
28 juillet 2021
d'importants travaux de réaménagement de son hôtel particulier ou des dépenses de personnel et de fonctionnement de sa résidence située à [Adresse 1], grâce à l'intervention de la société Foch
Source officielle3ème chambre
644a12a9656d26d0f8b57fa0
26 avril 2023
26 avril 2023
chambre *** ARRÊT DU VINGT SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTES Association MUSIC O SOLEIL [Adresse 25] [Localité 27] Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officiellePage 34 sur 143