) hématome au niveau de la clavicule gauche ; 3°) hématome accompagné de tuméfaction sur la face externe du bras droit ; 4°) tuméfaction au niveau de la lèvre supérieure gauche ; elle se plaint de griffures

Le commissaire de justice a précisé que la serrure avait été change et des griffures étaient visibles sur le barillet.

applique de chevet cassée, - une réglette de chauffage défectueuse dans la salle de bain, - une porte du meuble TV abîmée, - une tête de lit 'clic-clac' cassée, - des brûlures de cigarettes et des griffures

En revanche, il ne peut être mis à la charge de la locataire après 8 ans d’occupation la réfection totale des peintures du logement, seules les griffures, trous non rebouchés, tâches multiples et salissures

sublimation thermique au lieu d'être réalisés en impression offset ; de plus, les mentions biographiques sont également réalisées en impression par sublimation thermique au lieu d'être réalisées en gravure

au prévenu étaient parfaitement établies, sans mieux les caractériser, ni s'expliquer sur les conclusions du prévenu, qui soutenait que M F... avait volontairement aggravé son dommage, et que les griffures

ceux-ci désignent l'ensemble des processus propres à la conception visuelle et à la mise en scène d'une création artistique, utilisant différentes techniques (écriture, typographie, dessin, peinture, gravure

le rapport d'examen médico-légal du 31 juillet 2018, produit pour la première fois en appel, qui conclut que la dermabrasion semi-récente au bord externe du coude droit apparaît compatible avec une griffure

. (…) L’autorisation écrite des familles devra comporter le détail précis des travaux à effectuer y compris les gravures, faute de quoi ceux-ci ne seront pas autorisés. (…) A son arrivée, [l’entrepreneur

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Michel GAGET, Président de Chambre et par Radia GRAIRI

par Monsieur Didier JOLY, Président magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Madame Radia GRAIRI

que pour établir la preuve des violences du mari, elle verse au dossier un certificat médical daté du 9 Juillet 2007 dont il résulte qu'elle présentait ce jour des ecchymoses au niveau du cou et des griffures

Madame Marie- Pierre GUIGUE, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Madame Radia GRAIRI

Strada Agosta démontre que le colis reçu présentait des dommages, tels que des coups et des griffures à défaut d'emballage et de protection corrects, elle n'établit pas la preuve d'une faute inexcusable

la société Pompes Funèbres Champenoises, aux droits de laquelle vient désormais la société FUNECAP EST, la fourniture et la pose d'un monument de type "granit Kuppam Green" ainsi que des travaux de gravure

2 octobre 2006, signalant qu'elle était très en colère, a commencé à le griffer au visage et lui a porté des coups avec un manche à balai ; que le certificat médical qu'il produit fait état d'une griffure

cours de ses premiers constats en janvier 2004, d'une part a noté les déclarations des époux X... quant à l'insatisfaisante qualité d'origine du marbre non fourni, ni posé par la société Colonna (griffures

H636 est l'un des derniers conservés avec celui de L'Escalette, que son état de conservation est exceptionnel, que les peintures intérieures sont d'origine et que les murs conservent les marquages par gravure

reconnu avoir régulièrement participé, avec trois camarades, à un jeu d’étranglement au sein de l’établissement, jeu dont il était alternativement la victime et l’auteur, qui lui a laissé des traces de griffure

Quiconque casse, ruine, corrompt ou salit les statuts, les gravures qui représentent Atatürk ou son tombeau sera puni d’un an à cinq ans d’emprisonnement.