des Vals d'Ardèche Privas 07 Centre hospitalier de l'Ardèche méridionale Aubenas 07 Clinique du Vivarais Aubenas 07 Centre hospitalier privé Drôme Ardèche Guilherand-Granges 07 Centre hospitalier d'Ardèche Nord Annonay 15 Centre hospitalier Henri

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Rhin et Moselle Vie. Ribeauvillé. Socotep (Confections textiles et plastiques). Tuileries Gilardoni. Vincey-Bourgey. Ziegler. Bourses de Nantes César. Clen. Holding R.B.L.. Larivière S.A.. Malterie du Berry (Grande). Sicoma.

Article 8

—

Briey Sarguemines Moselle. Cosne Clamecy Moulins-Engilhert Nièvre. Avesnes Nord. Clermont Senlis Oise. Domfront Argentan Orne. Malmédy Ourthe. Saint-Pol Montreuil Pas-de-Calais. Issoire Puy-de-Dôme.

Article 52

—

-Le présent article ne s'applique pas dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle.

LEGIARTI000031609778

—

prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 540000122 Finess géographiques 540014149 Etablissement ASS DE LA MAISON HOSP SAINT-CHARLES Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01542 Libellé CPU CPAM Meurthe-et-Moselle

Article Annexe 3

—

Moselle CDI-SIE Saint-Avold. Nord-Lille SIE Roubaix-Nord. Pyrénées-Atlantiques SIE Biarritz. Pyrénées-Orientales SIE Perpignan-Réart (supprimé à compter du 4 août 2008). SIE Perpignan-Têt.

Article Annexe I

—

039 JURA 040 LANDES 041 LOIR-ET-CHER 042 LOIRE 043 HAUTE-LOIRE 044 LOIRE-ATLANTIQUE 045 LOIRET 046 LOT 047 LOT-ET-GARONNE 048 LOZERE 049 MAINE-ET-LOIRE 050 MANCHE 051 MARNE 052 HAUTE-MARNE 053 MAYENNE 054 MEURTHE-ET-MOSELLE

Article Annexe

—

48 LOZÈRE 24 050 1 900 25 950 49 MAINE-ET-LOIRE 68 600 5 600 74 200 50 MANCHE 79 000 6 400 85 400 51 MARNE 93 500 7 600 101 100 52 HAUTE-MARNE 19 900 1 600 21 500 53 MAYENNE 66 900 5 400 72 300 54 MEURTHE-ET-MOSELLE

Article Annexe

—

LOT-ET-GARONNE 969 500 62 100 1 031 600 48 LOZÈRE 12 500 800 13 300 49 MAINE-ET-LOIRE 50 500 4 800 55 300 50 MANCHE 55 600 3 300 58 900 51 MARNE 122 350 5 750 128 100 52 HAUTE-MARNE 17 500 1 200 18 700 53 MAYENNE 40 300 3 500 43 800 54 MEURTHE-ET-MOSELLE

LEGIARTI000025647924

—

49 MAINE-ET-LOIRE 255 800 24 200 280 000 50 MANCHE 253 400 14 600 268 000 51 MARNE 250 800 15 200 266 000 52 HAUTE-MARNE 106 800 7 200 114 000 53 MAYENNE 147 300 11 700 159 000 54 MEURTHE-ET-MOSELLE

Article 1

—

Commission de réflexion chargée de définir le cadre du futur historial de l'annexion de fait de l'Alsace-Moselle. 4° Institution nationale des invalides Commission consultative.

Article 5

—

la scolarité (par chèque trésor, virement bancaire ou virement à l'étranger) ; - voeux d'affectation ; - enseignement religieux dispensé dans les établissements publics locaux d'enseignement des seuls départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle

Article 3

—

Haute-Corse (1), les membres de l'assemblée de Corse ; 15° Les membres du conseil départemental ; 16° Les membres du Conseil économique, social et environnemental ; 17° Le recteur d'académie ; 18° Dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

Article 1

—

Lorraine Meurthe-et-Moselle (54). Nancy. Muséum-aquarium de Nancy. Midi-Pyrénées Aveyron (12). Decazeville. Musée régional de géologie Pierre-Vetter. Gers (32). Marciac. Musée Joseph Abeilhe. Hautes-Pyrénées (65). Bagnères-de-Bigorre.

Article Annexe 2

—

CDI-SIE d'Avranches. 21 avril 2009 Moselle SIP-SIE de Château-Salins. CDI-SIE de Château-Salins. 20 avril 2009 SIP-SIE de Sarrebourg. CDI-SIE de Sarrebourg. 6 avril 2009 Nièvre SIP-SIE de Clamecy.

Article 10

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. ― Les jugements de liquidation judiciaire prononcés dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en application de l'article L. 670-6 du code de commerce sont communiqués par le greffe du tribunal judiciaire à la Banque de France

Article 1

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application de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association ou inscrite au registre des associations en application de la loi du 19 avril 1908 applicable au contrat d'association dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

LEGIARTI000027116568

—

Fermeture des centres de services partagés Chorus des préfectures des départements de Meurthe-et-Moselle et des Vosges dans le cadre de la création du centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région Lorraine.

Article (45 à 50)

—

Dunant SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE Rue des Petits Osiers SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE 45 Rue de la Batardière Rue Henri Dunant SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE Rue des Marchais SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE 45 D 13 D 951

Article Annexe II (suite)

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Brive-la-Gaillarde 2 Bibliothèque départementale de prêt 1 Creuse Bibliothèque départementale de prêt 1 Haute-Vienne Bibliothèque municipale de Limoges 2 Bibliothèque départementale de prêt 1 Région Lorraine Meurthe-et-Moselle

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