Son discours est toujours peu compréhensible. Il n'est pas très compliant aux soins.

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER HENRI [Localité 10] DE [Localité 12] et Mme [T] [W].

.] / BELGIQUE née le [...] à SAINT OMER Monsieur Henri X...

MAAF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Marc-david TOUBOUL - Me Martine DESOMBRE - Me Henri LABI Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors

1959 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 3] non comparant, représenté par Me Bertrand LEBAILLY, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 16 SAISINE PAR: Monsieur le Directeur CENTRE HOSPITALIER HENRI

Étant en audience civile, ONT COMPARU La SA d'HLM LOGIREP, demeurant 127, rue Gambetta, 92150 SURENES, représentée par maître [E] la demanderesse, d'une part et Monsieur [Q] [K], demeurant 3, Allée Henri

HADORO [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Georges-Henri LAUDRAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0174 Association AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 2] [Localité 8] Non représentée

ENTENDU LES DEUX PARTIES ET NOTAMMENT HENRI TRANCHANT A PLUSIEURS REPRISES SUR LES DOCUMENTS EN QUESTION; QUE L'ARRET, REPONDANT AUX CONCLUSIONS A, HORS DE TOUTE DENATURATION, SOUVERAINEMENT RELEVE QUE

Henri, - X...

Également présent à l'audience, Henri B... maintient l'intégralité de ses accusations.

Par une requête en défense enregistré le 11 mars 2025, le centre hospitalier Henri Laborit représenté par la SCP KPL Avocats conclut au rejet de la requête.

Henri X... demeurant à (82000) Montauban, la Pirboulette, Saint Martial ; M.

Vu la procédure suivante : Par un arrêt n° 21TL02946 du 15 juin 2023, enregistré le 15 juin 2023 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la cour administrative d'appel de Toulouse, avant de statuer

Henri C... qui, à l'instar de ses collègues, ne portait pas de brassards "police", n'avait pas exhibé de carte professionnelle, ni même crié ''police !" avant d'intervenir.

70D SCI/SMH PPP Contentieux général N° RG 22/01059 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WRBU [L] [C], [X] [C], [H] [C] C/ [Y] [M] - Expéditions délivrées à Mr [Y] [M] - FE délivrée à Me Henri

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N°24/247 Enrôlement : N° RG 20/02653 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XLS6 AFFAIRE : Monsieur [P] [W] (Me Henry BOUCHARA

L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [D] [W] né le 20 Janvier 1967 à [Localité 5], de nationalité française, demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Christophe HENRY

[H] n’a toujours pas livré l’application commandée ni les codes nécessaires à son accès.

Henry ROBERT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M. Michel ROYET, Conseiller MINISTERE PUBLIC : représenté lors de l'audience des débats par M.

Gervasoni, Maître des Requêtes, - les observations de Me Hennuyer, avocat de M. Jean-Marc X... et de la SCP Le Prado, avocat du centre hospitalier régional de Toulouse, - les conclusions de M.