individuelle sur plan fourni par le constructeur, avec la société "Maison des familles", aux droits de laquelle vient la société Europe-Maison (Groupe Maison familiale), à un prix révisable en fonction des variations

tels motifs, sans rechercher si le compte litigieux a, avec le consentement des parties, fonctionné de telle façon qu'y fussent possibles des remises réciproques s'incorporant dans un solde, pouvant varier

Votre règlement mensuel peut varier annuellement (en gras dans le texte).

contradictoire » d'associer le terme d'épidémie « à la fermeture d'un seul établissement alors que le sens général donné au terme « épidémie » caractérise la propagation de maladie comme la peste, la variole

du contrat de travail aux nouvelles conditions est constitutif d'une faute grave ; qu'en I'espèce il était constant et non contesté que le contrat de travail de la salariée comportait une clause de variation

cour d'appel a énoncé qu'il était indifférent que le taux de CPK n'ait pas été significatif, que le docteur [D] n'ait pas alerté son patient sur ce taux ou encore qu'il puisse varier

valoir que la société MGV pouvait parfaitement, dès le 3 janvier 1985, convertir sur place les dollars américains litigieux en francs français, ce qui aurait considérablement limité l'incidence de variation

peut avoir autorité de la chose jugée que relativement aux modalités de calcul des intérêts à échoir, et non du montant de ces intérêts tel qu'indiqué dans la déclaration de créance, susceptible de variations

peut avoir autorité de la chose jugée que relativement aux modalités de calcul des intérêts à échoir, et non du montant de ces intérêts tel qu'indiqué dans la déclaration de créance, susceptible de variations

contexte, la signature attribuée à Marguerite X... ne présentait pas d'indice flagrant d'inauthenticité et qu'au contraire, elle s'inscrivait de façon très acceptable dans le spectre assez vaste des variations

n'est pas lié par la demande de la victime et doit apprécier librement le préjudice ; que cet élément ne peut être modifié qu'en cas d'erreur de calcul que, par suite, en l'espèce, et en l'état des variations

CMSA diverses indemnités, alors, selon le moyen, "1°/ que, par adoption des motifs du rapport homologué, la cour d'appel écarte les conclusions de la société Soprema fondées sur le rôle joué par les variations

qui lui est déférée ; qu'ainsi en déniant à Mme X... tout droit à pension alimentaire pour certaines périodes et en fixant le montant de la pension alimentaire pour d'autres, en considération de la variation

fonds étaient justement évalués à la somme de 1 000 000 francs, alors qu'il faisait valoir, dans ses conclusions signifiées le 19 août 1996, que les incohérences relevées par les experts dans les variations

salaisons dans ses écritures d'appel pris de la régression spectaculaire du chiffre d'affaires et de l'obligation de réorganisation des tournées, qui en découlait nécessairement, deuxièmement de la variation

l'article 1134 du Code civil ; 2 / qu'une rémunération a un caractère forfaitaire lorsqu'elle est calculée d'après un tarif de base, fixé et convenu à l'avance, ce tarif fixé à l'avance pouvant varier

l'accroissement temporaire de l'activité" visé par l'article L. 124-2-1 du Code du travail autorise l'entreprise à recourir au travail temporaire alors même que l'accroissement enregistré porte sur de simples variations

réserve de marchandises, la courette qui, par suite de la suppression du mur extérieur, ne comportait plus de fermeture sur l'extérieur et n'assurait plus de protection contre les effractions, les variations