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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dd0
28 septembre 2000
28 septembre 2000
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIERE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DUTHOIT-DESPLANQUES Me X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92dad
21 janvier 2016
21 janvier 2016
répertoire général : S 11/ 02299 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 22 Novembre 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 09-01417 APPELANT Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b3
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Par acte du 16 janvier 2003, Jacques C... et Jean-Claude X...
Source officielleciv3
61372200cd580146773f9612
23 novembre 1993
23 novembre 1993
Jacques A..., demeurant à Vanves (Hauts-de-Seine), ..., 6 / M.
Source officiellecr
613724fecd5801467741a101
24 octobre 1989
24 octobre 1989
Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre des appels correctionnels, du 29 mai 1987 qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné à 1 500 francs d'amende pour injures publiques
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00829_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Smacl Assurances, subrogée dans les droits de Tours Métropole Val de Loire, a demandé au tribunal administratif d'Orléans de
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd8576e
28 juin 2001
28 juin 2001
Jean-Jacques LECOMTE Malika X... Conseiller: M. Alain BOURDY S.A. Y... Conseiller: Mme Anne Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff2
20 mars 2008
20 mars 2008
ER / GP COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 20 MARS 2008 COUR
Source officiellecomm
613720d4cd580146773eec0c
7 mars 1989
7 mars 1989
Madame Henriette J... née XG..., demeurant à St-Gaudens (Haute-Garonne), 11, place Nationale, 61°) Monsieur Jacques O..., demeurant à Aydat (Puy-de-Dôme), La Cassière, 62°) Monsieur René, Joseph
Source officielleChambre Civile
64acf3f303c09105db6c0572
10 juillet 2023
10 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/07/2023 la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN la SARL ARCOLE ARRÊT du : 10 JUILLET 2023 N° : - N° RG : 20/01300
Source officielleEloignement urgent
DTA_2501828_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
B A, alors placé en rétention administrative à Rennes-Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine), représenté par Me Delilaj, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca11
30 juin 2008
30 juin 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOLENNELLE GROSSES + EXPEDITIONS Me Estelle GARNIER Me Elisabeth BORDIER 30 / 06 / 2008 ARRÊT du : 30 JUIN 2008 N° RG : 06 / 02996 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00285
3 février 2010
3 février 2010
X... et condamné la société Monsieur Bricolage à lui payer diverses indemnités, l'arrêt rendu le 26 juin 2008, entre les parties, par la cour d'appel d'Orléans ; remet, en conséquence, sur ce point, la
Source officielleciv3
61372184cd580146773f471a
4 décembre 1991
4 décembre 1991
Jacques K..., demeurant ... (18ème), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253c99cbd3db21cbdd88c87
16 novembre 2006
16 novembre 2006
LE ROY DES BARRESMe Jacques-André GUILLAUMINMe Didier TRACOLMe Jean-Michel A... : 16 NOVEMBRE 2006COUR D'APPEL DE BOURGESCHAMBRE CIVILEAUDIENCE SUR RENVOI DE CASSATIONDU 19 SEPTEMBRE 2006ARRÊT DU 16 NOVEMBRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63c1095ebf9fd47c90a13ba6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
poursuites et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 390 462 448 [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911ef
26 février 2014
26 février 2014
La cour d'appel d'Orléans a condamné monsieur Michel Y...à la peine de 18 mois d'emprisonnement avec sursis et au paiement d'une amende de 60. 000 ¿.
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885c2
27 septembre 2006
27 septembre 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Vincent COTTEREAU CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE DU CENTRE expéditions Jean X... Me Vincent COTTEREAU D.R.A.S.S.
Source officielleChambre Commerciale
66ff85c1a4ff9ec259c097d4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS 2ème chambre commerciale, économique et financière e.mail : [Courriel 15] N° RG 23/00010 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GWL3 Copies le : 03/10/24 à la SCP CORNU-SADANIA-PAILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855ae
13 octobre 2000
13 octobre 2000
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOLENNELLE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DUTHOIT-DESPLANQUES la SCP LAVAL-LUEGER 13/10/2000 ARRÊT du : 13 OCTOBRE 2000 N° : N° RG : 97/00436 DÉCISION DE LA COUR : CONFIRMATION
Source officiellePage 34 sur 44