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25 331 résultats pour « Klein-Rocher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723cdcd5801467740e5aa

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

l'existence de données géologiques différentes de celles avancées dans les rapports Simecsol et Fondasol, ce qui pouvait s'expliquer notamment, selon l'expert, par une "grande hétérogénéité mécanique de la roche

Source officielle

Page 34 sur 1267

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CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1486877-1554902

Admin. suprême

19 octobre 2005

19 octobre 2005

Roche demanda l’autorisation de saisir la High Court .

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a15eeedcdc6046d47061c6c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

], ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société ACP ISOLATION, Société AXA FRANCE IARD ès qualité d’assureur de la société ACP ISOLATION, Entreprise SERBOIS, Caisse CAM BTP, Entreprise MGB DA ROCHA

Source officielle
CC

comm

613722f8cd58014677403d7f

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

Rocco les a assignés en paiement de dommages-et-intérêts ; Attendu que Mme A... fait grief à l'arrêt d'avoir limité à la somme de 800 000 francs les dommages-et-intérêts qui lui ont été alloués pour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2401708_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

d'ordonner à la maire de Mulhouse, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, de prendre un arrêté de péril portant sur un immeuble sis 14 rue Georges Klein

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3082790-3420950

Admin. suprême

1 avril 2010

1 avril 2010

Klein fut alors placé en garde à vue en attendant son transfert vers la Colombie.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-750233-763476

Admin. suprême

6 mai 2003

6 mai 2003

s3133A7C8 { font-family:Arial; color:#0069d6 }   COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME     241   6.5.2003   Communiqué du Greffier   ARRÊT DE GRANDE CHAMBRE DANS L’AFFAIRE KLEYN

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac82fafcd9ba2a73986dd

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par déclaration électronique en date du 26 juillet 2022, la SNC Actual la Roche-sur-Yon 584 venant aux droits de la société [5] et la SAS [10] ont régulièrement interjeté appel de cette décision qui leur

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:473447.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société des docteurs vétérinaires Brey et Klein.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020212976

Admin. suprême

8 décembre 2008

8 décembre 2008

Marc Jeames et Kervin Klein A, en leur qualité d'enfants de réfugié statutaire issus d'une première union ; 2°) d'enjoindre au ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1977:89

CJUE

24 mai 1977

24 mai 1977

#Hoffmann-La Roche AG contro Centrafarm Vertriebsgesellschaft Pharmazeutischer Erzeugnisse mbH.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Oberlandesgericht Karlsruhe - Germania.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007729062

Admin. suprême

14 octobre 1987

14 octobre 1987

Alain X..., demeurant à Klein-Klein 14 A 8452 à Grossklein Autriche , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 11 mai 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

6a0c2569cdc6046d472bc762

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON JUGEMENT DU TREIZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Références : 2026002581/2025J150 Code N.636 LE TRIBUNAL L'affaire a été débattue le 06 mai 2026, en audience publique

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2204344_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

./ Par une requête, enregistrée le 26 octobre 2022 sous le n° 2204344 et un mémoire, enregistré le 12 mai 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Bischof Klein France, représentée par la SCP d'avocats

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2204345_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

./ Par une requête, enregistrée le 26 octobre 2022 sous le n° 2204344 et un mémoire, enregistré le 12 mai 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Bischof Klein France, représentée par la SCP d'avocats

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2305153_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Par délibération du 31 décembre 2022, deux nouveaux associés, la société Roca Bibisse, dont les gérants sont M. et Mme A, et Mme A sont entrés au capital de l'EARL du Roc'h.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01340

Cassation

16 septembre 2015

16 septembre 2015

Femme aux Galeries Lafayette a été remplacée définitivement à compter du 13 janvier 2010 par Madame Samah Y...qui était affectée au stand Calvin Klein Enfants au magasin Printemps Haussmann, elle-même

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66863d00b1dbbe3bae6002e8

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

La société Safety Kleen, qui succombe en appel, sera condamnée aux dépens. Il est équitable de condamner la société Safety Kleen à payer à M.

Source officielle
CC

soc

61372343cd580146774077f0

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

Dominique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1996 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de l'EURL Marc Klein, entreprise unipersonnelle à responsabilité

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00140

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

La demande de CCP faisait également référence à une autorisation de mise sur le marché (AMM) communautaire octroyée le 21 septembre 2017 à la société Roche Registration Ltd pour une spécialité pharmaceutique

Source officielle