Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
670e05db10ea465c0ffcf74c
9 juillet 2024
9 juillet 2024
ABEILLE IARD & SANTE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés pour ce audit siège sise [Adresse 3] Représentée par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67061e5ffde28ee4207113c0
8 octobre 2024
8 octobre 2024
diligence de ses représentants légaux domiciles de droit audit siège venant aux droit de la Banque CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU NORD EST, Représentant : Me Sylvie RIOU-JACQUES de la SCP LEDOUX
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67f41ab24e0040aa3735e013
11 juillet 2024
11 juillet 2024
EXPEDITION : Le 20 septembre 2024 à Me Ismaël TOUMI Le 20 septembre 2024 à Me Aurélien LEROUX Le ...........................................................
Source officielleChambre 1-2
67ef71608d5c08d4a262e5b8
3 avril 2025
3 avril 2025
[M] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lucie LEROUX Me Philippe DE GOLBERY Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2212477_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 septembre 2022, Mme B A, représentée par Me Lecour, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui payer la somme de 6 000 euros
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89456
25 septembre 2007
25 septembre 2007
AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE, ayant son siège 26 rue Drouot-75009 PARIS, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant la SCP LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8967b
9 novembre 2007
9 novembre 2007
audience publique, a donné lecture de l'arrêt dont la teneur suit, conformément aux dispositions des articles 485 et 512 du Code de procédure pénale, en présence du ministère public et du greffier, madame LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b87e
28 juin 2007
28 juin 2007
INTIMÉ Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Véronique VARLET pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : MAGISTRAT RAPPORTEUR : Monsieur J.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a066
5 décembre 2007
5 décembre 2007
INTIMÉ Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me BELLARD pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats : PRÉSIDENT : Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab75
30 mai 2007
30 mai 2007
. - 70170 PORT SUR SAONE INTIMÉE Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Catherine BERTHOLDE pour Avocat Monsieur Marcel X... né le 21 Octobre 1950 à BELFORT (90000), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c0
30 mai 2008
30 mai 2008
audience publique, a donné lecture de l'arrêt dont la teneur suit, conformément aux dispositions des articles 485 et 512 du Code de procédure pénale, en présence du ministère public et du greffier, madame LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c1
30 mai 2008
30 mai 2008
audience publique, a donné lecture de l'arrêt dont la teneur suit, conformément aux dispositions des articles 485 et 512 du Code de procédure pénale, en présence du ministère public et du greffier, madame LEROUX
Source officiellesoc
61372295cd580146773febc6
24 janvier 1996
24 janvier 1996
Leroux-Cocheril, conseiller rapporteur, MM. Lecante, Ransac, Mme Aubert, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2106102_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Par une requête, enregistrée le 26 juin 2021 sous le numéro 2106102, Mme B A, représentée par Me Lehoux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 décembre 2020 par laquelle le président
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
67ed9e30da9e15c513201d1a
1 avril 2025
1 avril 2025
AUVERGNE et autresla SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS GROSSES le - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES - la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS - Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX
Source officielle16e chambre
6037314c1287920c5bf31244
21 mai 2015
21 mai 2015
Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 001812 Représentant : Me Josiane MARTINS de la SCP CAUCHON COURCELLE LEFOUR
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2518951_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
B..., représentée par Me Leoue, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 8 octobre
Source officielleChambre 1-11 référés
62678caa189ce3057d201bec
25 avril 2022
25 avril 2022
/ 212 Rôle N° RG 22/00059 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI2LX [F] [J] C/ [H] [R] [E] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Aurélien LEROUX
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68e892f5f271a402af33b771
9 octobre 2025
9 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 12] N° RG : 21/00987 Copies exécutoires délivrées à : Me [Localité 11] LEROUX [8] Copies certifiées conformes délivrées à : [T] [Y] [5] le : RÉPUBLIQUE
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
69a2e261cdc6046d4708a5aa
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[D] [W] [Q] Grosses : 2 SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES Me Nathalie TIXIER Copie : 1 Dossier Maître Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES Me Nathalie TIXIER
Source officiellePage 34 sur 221
Lepoux, Christelle
13/11/2025
Voir →
NI'NAILS AT HOME, LEPOUX, Christelle
05/09/2021
Voir →
LEPOUX, Christelle, Louise, Marie-Claude
16/02/2018
Voir →
Chris@Assist.Com, LEPOUX, Christelle, Louise, Marie-Claude
07/10/2016
Voir →
EARL LEPOUX
15/01/2014
Voir →