Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – les conclusions de Mme F..., – et les observations de Me Barette, représentant la commune de Bren.

Le film " Yona, la légende de l'oiseau-sans-aile " est en outre sorti le 3 février 2010. Il appartenait dès lors à la SA Friedman Productions de rembourser la somme de 50 000 euros au CNC.

Le président du Tribunal a désigné Mme Letellier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Après avoir convoqué les parties à l'audience publique du 6 août 2024.

DES RESSOURCES INFERIEURES A CELLES DE LA VENTE DES CARBURANTS ETANT PRECISE QUE LE PRIX FACTURE POUR CES SERVICES COMPRENAIT LE COUT DES PRODUITS FOURNIS PAR LA SOCIETE SHELL; QU'EN L'ETAT DE CES E LEMENTS

documents suivants : 1) l'entier dossier du permis de construire n° PC 004 208 15 D0005 délivré à Monsieur et Madame X par un arrêté du 22 juin 2015 ; 2) un extrait graphique de la carte communale avec sa légende

siège social est situé [Adresse 1] à [Localité 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par la SELARL JEROME LETANG

B..., représentée par Me Letellier, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 4 août 2023 par laquelle la préfète de la Drôme lui a refusé la délivrance d’une carte de résident ; 2°) d’enjoindre

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 15 janvier et 6 mai 2024, la SARL Deltrans, représentée par Me Létang, demande à la cour d'annuler ce jugement et de prononcer la

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 11 mars et 29 août 2022, la société Deltrans représentée par la SELARL Jérôme Letang, demande au tribunal :

Wyss, président, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2023. Le président rapporteur, J. P.

. : 127 rue Vendôme 69006 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, Avoués assisté par Maître LETANG, Avocat, (TOQUE 772) Madame Hélène Z..., épouse X...

averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2024. Le président, M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 septembre 2021, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par Me Letellier, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de M

averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier

averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier

Vu : - l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Letellier en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du

Mathieu Sauveplane, président, - Mme Céline Letellier, première-conseillère, - Mme Emilie Aubert, première-conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2025.

Enfin, Madame [M] indique que le règlement de copropriété fait seulement référence au plan de la société BBL LEMENY et non aux plans anciens et périmés du cabinet DUTEZ.