QE..., domiciliée [...] , prise en qualité de mandataire liquidateur de la société First Metal, 2°/ au CGEA Bordeaux, dont le siège est rue Jean-Gabriel Domergue, Bureaux du Lac, 33049 Bordeaux cedex,

[V], de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la Société construction métallique du Rouergue, de la SCP Odent et Poulet, avocat de la société CETEC, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société

avec la société Engelhard-Clal (la société Engelhard) pour la fourniture et l'assemblage des parties en platine de l'installation (plongeur et agitateur) et avec la société AMAV pour les parties métalliques

clauses, stipulations et arrangements qui auraient pour effet de faire échec à ces dispositions ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 mars 1999), que la société Barbot constructions métalliques

[V] [J], avait également pour activité l'achat et la revente de bijoux et métaux précieux.

T... a été engagé par la société Sames technologies en qualité de technicien de site, coefficient 255, niveau IV, échelon 1 de la convention collective des mensuels de l'industrie des métaux de l'Isère

Le 10 août 2015, la société Metares a été appelée à l'instance à la diligence de la société Synergie.

réalisation et de commercialisation, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 3 décembre 2014), que, pour la construction d'une partie de la structure métallique

pourvoi formé par : 1°/ La compagnie d'assurances Le Continent, société anonyme dont le siège est ... (2e), 2°/ Mlle Carole Z..., demeurant au lieudit "Luponnas" à Vonnas (Ain), 3°/ La société Métallerie

l'ouvrage, représenté par la société Semag, maître de l'ouvrage délégué, a confié à la société Satom Guadeloupe, entreprise générale, la construction d'un théâtre ; que l'habillage de la charpente métallique

construire, sous la maîtrise d'oeuvre du groupement d'intérêts économiques Besnier GET, un bâtiment à usage industriel comportant un silo fabriqué et mis en place par la société Hermex sur une structure métallique

Centre), maître de l'ouvrage, a chargé de la construction d'un bâtiment la société CBA, entrepreneur principal, depuis en liquidation judiciaire, qui a sous-traité les travaux d'étanchéité, menuiserie métallique

société MB recyclage (la société évincée) par suite de l'expropriation des terrains sur lesquels elle exploitait une activité réglementée de récupération de déchets triés, de commerce de déchets de métaux

Par un mémoire enregistré, le 4 octobre 2023, la société anonyme (SA) Constructions Industrielles Métalliques Massol Frères représentée par Me Vidal, avocat, membre de la société civile professionnelle

Philippe Castres Z..., propriétaire d'un immeuble dont l'un des appartements est donné à bail à Mlle Rivière, lui a délivré congé aux fins de reprise au bénéfice de son fils Mathieu, au visa de l'article

Mathieu, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sotralentz métal

BTSG, pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société A Weber Métaux, [...] , 5°/ à la société Tacofin, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...], défendeurs à la