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15 325 résultats pour « Marie GUY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Jurid. Premier Président

5fdcc36b5effac2ee10a5f6c

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

-GUY et ASSOCIES le 28 mars 2018 ; Vu le recours formé par la Y..., F...-GUY et ASSOCIES le 13 avril 2018 ; Vu les moyens et prétentions de la Y..., F...

Source officielle

Page 34 sur 767

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CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008005220

Admin. suprême

18 février 1998

18 février 1998

Guy B..., annulé les opérations électorales qui se sont déroulées le 12 mai 1996 dans la circonscription des Iles Marquises pour le renouvellement des conseillers de l'assemblée territoriale de Polynésie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd8926f

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Jean Y... est propriétaire de parcelles contiguës à celles appartenant à Guy X..., qui bénéficiaient d'un passage jusqu'à la voie publique ; En 2003, Guy X... a obstrué ce passage en y posant un grillage

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301071

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

en cours de procédure ; que ce document daté du 1er mai 1991 emporte bail rural consenti pour une durée de 9 années à compter du 1er mai 1991 par Madame Laurence Y... à Monsieur Guy X... concernant les

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1901929_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, respectivement enregistrés les 30 octobre 2019, 9 mars et 11 mai 2022, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918ac

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Guy X... dont le domicile est au siège de la SARL MAFIS. Cela étant, M. Guy X... atteste n'avoir aucune part ni responsabilité dans la SARL MAFIS.

Source officielle
CC

cr

61372625cd580146774234db

Cassation

14 mai 2002

14 mai 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ee2

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

EXPOSE DU LITIGE - PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Par déclaration du 11 juillet 2002, Monsieur Guy Z... a relevé appel d'un jugement rendu le Tribunal de Commerce de BOURG-EN-BRESSE le 31 mai

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10190

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Guy X... et de 75 % pour Mme Catherine B... ; qu'au vu des pièces produites il est établi qu'en cours d'exécution du contrat les parties étaient convenues à compter du 1er mars 2006 de la répartition suivante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2e0

Appel

12 mars 2012

12 mars 2012

Guy Y...

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007833334

Admin. suprême

16 novembre 1992

16 novembre 1992

Guy X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf4c

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

C / SCPI EPARGNE FONCIERE Guy C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c890bd3db21cbdd85a6a

Appel

30 mai 2001

30 mai 2001

par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de PARIS - RG n : 2000/09178 Date ordonnance de clôture : 2 Mai 2001 Nature de la décision : RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANT : Monsieur Guy X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c890bd3db21cbdd85a6b

Appel

30 mai 2001

30 mai 2001

par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de PARIS - RG n : 2000/09178 Date ordonnance de clôture : 2 Mai 2001 Nature de la décision : RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANT : Monsieur Guy X

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

64b77f17d1e51905db2b1d2a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La SAS Guy Hoquet l'immobilier a interjeté appel du jugement. Par conclusions déposées le 30 mars 2023, M. [S] a saisi le conseiller de la mise en état d'un incident.

Source officielle
CC

cr

6137260ecd580146774229e2

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

James, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 21 mai 1999, qui, pour escroquerie, abus de biens sociaux, faux et usage, a condamné le premier à 1 an d'emprisonnement avec

Source officielle
CA

1ère chambre

64a7b0883bcaf505db69680d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Or contrairement à ce qu'il est mentionné, la levée de l'option ne pouvait se faire avant le 1er mars 2005 et c'est par erreur matérielle que la cour a mentionné le 1er mars 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d221

Appel

10 septembre 2009

10 septembre 2009

Guy Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fdd2ea4cc90a697b762b415

Appel

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Guy et Marc D... L...

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000038279166

Admin. suprême

27 mars 2019

27 mars 2019

La réception des travaux de ce lot a été prononcée le 11 octobre 2004 avec réserves, levées le 11 mars 2005.

Source officielle