Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498185.20250225
25 février 2025
25 février 2025
Jean-Luc Matt, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490289.20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Jean-Luc Matt, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490502.20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Jean-Luc Matt, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018396527
17 mars 2008
17 mars 2008
Montpellier a rejeté sa demande tendant d'une part à l'annulation du retrait implicite de l'arrêté du recteur de l'académie de Montpellier du 30 août 1999 la réintégrant dans ses fonctions au collège Jean-Macé
Source officiellecomm
613720a5cd580146773ece08
24 novembre 1987
24 novembre 1987
de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dupré de Pomarède, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Edouard Dubois et fils, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Timber Mat
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
677e1629dbb9bd42de09fb1e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
La SCI Mat Isa a formé un pourvoi en cassation contre cet arrêt.
Source officielleCh. civile et commerciale
634a4fa2acdcd6adff75aae1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Le 10 juillet 2018, un incendie a endommagé l'immeuble accueillant la société Alma Mater. Le même jour, la société Alma Mater a envoyé à M.
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000036411836
28 décembre 2017
28 décembre 2017
Par suite, et sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens du pourvoi, la SARL R-MAT est fondée à en demander l'annulation. 3.
Source officiellecr
6137251fcd5801467741b21c
4 juillet 1989
4 juillet 1989
prévenus ne sauraient arguer de l'absence d'accord au motif que la preuve de l'expédition de la lettre du 24 septembre 1981 ne serait pas rapportée, alors que l'information a démontré que la société Mat
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603741adfe13bd200f4c1ea5
6 mai 2015
6 mai 2015
2015 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/09033 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Mars 2013 -Tribunal de Commerce de MEAUX - RG n° APPELANTE SARL MAT
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7c
29 octobre 2012
29 octobre 2012
2ème CH-Section 1 ARRET DU 29/ 10/ 2012 Dossier : 12/ 01702 Nature affaire : Requête en rectification d'erreur matérielle Affaire : Jean Pierre X..., Société MONDIAL MAT
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00139
22 janvier 2008
22 janvier 2008
la société Pierre Hourcade (la société Hourcade), a assigné cette société par acte du 1er février 1991 ; que la société BMSO, venant aux droits de la société Hourcade, a appelé en garantie la société Mat
Source officielleRéférés Cabinet 3
68f28b00e97b8c1829958720
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Localité 6] CITY dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jean-claude SASSATELLI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE MAT
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00206
4 mars 2014
4 mars 2014
X... qui exploitait à titre individuel une entreprise à l'enseigne « Ter. bat. entreprise », a constitué la société MAT-BTP (la société) à laquelle il a donné son fonds de commerce en location-gérance
Source officielle4ème chambre commerciale
652a307d7ed1ea83181124e0
13 octobre 2023
13 octobre 2023
BATI MAT RENOV C/ S.A.R.L.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303535_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
A B, représenté par Me Mattler, avocate, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 3 mai 2022 par laquelle le ministre des armées de France a rejeté son
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203624_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
A B, représenté par Me Mattler, avocate, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 3 mai 2022 par laquelle le ministre des armées de France a rejeté son
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200255_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
A B, représenté par Me Mattler, avocate, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 3 mai 2022 par laquelle le ministre des armées de France a rejeté son
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202344_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
A B, représenté par Me Mattler, avocate, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 3 mai 2022 par laquelle le ministre des armées de France a rejeté son
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205838_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
A B, représenté par Me Mattler, avocate, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 3 mai 2022 par laquelle le ministre des armées de France a rejeté son
Source officiellePage 34 sur 2489