CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 936 résultats pour « Mesureur Scm »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre A

603673663ab518153351d65d

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

MARSEILLE SCI NACA Prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant [Adresse 8] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f6e267a9d5adc260627096

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 13 novembre 2018 passé en l’étude de Maître [D] [L], Notaire au [Localité 6], Messieurs [V] [T] [N] et [F] [Y] ont établi, avec la société Pierre Vaud et

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163cdb3a4f434918a1e5246

Appel

11 mai 2010

11 mai 2010

Il était précisé à l'acte de vente que le lot mesuré était de 124,47 m² suivant les calculs du cabinet [V], expert géomètre.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300908

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

E... à payer à la SCI Alpine, à Madame I... N... épouse M... et à Messieurs F... C..., S... J..., T... L... et R...

Source officielle
TJ

Référés

S.C.I. DEBORAH, S.A.R.L. SHARONc/S.C

67ed9278da9e15c5131ff6a9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Par conséquent, il y a lieu de condamner la SCI [Adresse 6] à procéder ou à faire procéder à ses frais à toute mesure de nature à faire cesser l’empiétement constitué sur la parcelle cadastrée [Cadastre

Source officielle
CA

1ère Chambre

6035b35d4813921898c21456

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

[B] [Q] Mme [V] [Y] épouse [Q] SCI SAINT LEONARD SCI ABF Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire

Source officielle
CA

2e Chambre

603271014358d2a55ea8a131

Appel

1 février 2018

1 février 2018

BANQUE MARTIN MAUREL SCA ROTHSCHILD & CO C/ [G] [K] Société civile KEDOUF Société civile SCF VEGA SOCIETE PALOMA Grosse délivrée le : à : Me SIDER Me IMPERATORE

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69cf7034cdc6046d47f523fa

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-4 N° RG 25/01015 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOI6A Ordonnance n° 2026/M SCI AIX FENOUILLERES PROVENCE Représentée en la

Source officielle
CA

3e Chambre A

616343ee88dc29ccde27f06c

Appel

9 septembre 2011

9 septembre 2011

L'HEURE BLEUE [M] [V] C/ [D] [E] [T] [W] épouse [E] Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN SCP MAYNARD SCP SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6162b8cdefb73d2e55750e30

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

Messieurs [D] [A] , [B] [Y] et [Z] [G], ainsi que la SCI TRIO ont relevé appel de cette décision selon déclaration reçue le 7 décembre 2011.

Source officielle
TJ

Référés

67f57bd6bbf04ef7857beeda

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Le juge ne fait droit à la demande que dans la mesure où il l’estime régulière, recevable et bien fondée.  

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00489

Cassation

1 avril 2020

1 avril 2020

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, les observations de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de Crédit du Nord Monaco, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300455

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Chauvin, président, Mme X..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller, les observations de la SCP Gatineau et

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69b310eacdc6046d4773fccf

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Débouter la SCI DES SABLES de l'ensemble de ses demandes Condamner la SCI DES SABLES d'avoir à payer à la société ALTONEO la somme de 2.500,00 € sur le fondement des dispositions de l'article 700 du Code

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930b4

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

La SCI DE LA XAINTRIE d'AURIAC n'est pas fondée à poursuivre la résolution de la vente sur la base de ce texte comme l'a retenu à bon droit le premier juge. ** Les mesurages dont se prévaut la société

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

678172cf6d34da2cbdcd9ed9

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Décision du 10 janvier 2025 8ème chambre 3ème section N° RG 21/04458 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUCXB En tout état de cause, - condamner la SCI MOUMI et Messieurs [E] et [P] [H] à verser au syndicat des

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63d37977d1bc2605de4b4619

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[HR] [L] ont a fait assigner la SCI JJCM, la SCI AFJ, Mme [K] [G], M.

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0e06c25a97f0381f5176

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

MAYNARD SCP LIBERAS SCP TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de FREJUS en date du 31 Mai 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 2009

Source officielle
CA

1ère Chambre

64faba320f624005e653f76b

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Aucune cause du jugement d'un total de 53 470,29 € n'a été acquitté par Messieurs [U] et [D].

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

65d4f7dd157826b344598264

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

La SCI Decore a régulièrement constitué avocat, lequel par message RPVA du 6 juin 2023, a informé le tribunal qu’il n’avait plus de nouvelles de ce client et qu’il n’est pas en mesure de conclure, sans

Source officielle

Page 34 sur 197

← PrécédentSuivant →