- signé par Madame Irène CARBONNIER, président et par Mme Nora YOUSFI, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Juin 2007 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 04/11856 APPELANT Monsieur [E] [JD] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Me Nora

premier lieu, par un arrêté n° 36-2025-09-11-00006 du préfet de l'Indre du 11 septembre 2025, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial n° 36-2025-159 du 15 septembre 2025, Mme Noura

premier lieu, par un arrêté n° 36-2025-09-11-00006 du préfet de l'Indre du 11 septembre 2025, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial n° 36-2025-159 du 15 septembre 2025, Mme Noura

Madame Noura Z... épouse Y... née [...] 0967 à TRIPOLI 27 rampe Saint Syllas [...]

Mme Nora H... a été engagée par le lycée David d'Angers en tant qu'" employée vie scolaire ", suivant contrat d'avenir du 1er septembre 2006, à effet du même jour, ce jusqu'au 30 juin 2007, contrat de

Russia 08/02/2009 Nora ZANGALADZE 1936 Kekhvi Village   Ms T. JAVAKHISHVILI 19. 8375/09 Roin Babutsidze v. Russia 08/02/2009 Roini BABUTSIDZE 1965 Achabeti Village Ms T.

Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Mme Elise THEVENIN-SCOTT, conseillère Mme Alexandra PELIER-TETREAU, vice-présidente placée faisant fonction de conseillère Greffière, lors des débats : Mme Nora

Eric POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS, et ayant pour avocat plaidant Me Yves-Marie PRAVET, avocat au barreau de PARIS Plaidant par Me Nora

délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL présidente, Roland POTEE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Emmanuel BREARD, conseiller, Greffier lors des débats : Nora

Emmanuel BREARD Greffier lors des débats : Madame Nora YOUSFI Greffier lors du prononcé : Madame Audrey COLLIN ARRÊT : - par défaut - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt

Emmanuel BREARD Greffier lors des débats : Mme Nora YOUSFI Greffier lors du prononcé : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt

présent jugement), les frais de signification, en ce non compris le coût des actes qui seront la suite du présent jugement, auquel elle demeure également condamnée, dépens qui seront recouvrés par Me Nora

ETS DROUET Le Moulin du Pont 77320 SAINT REMY LA VANNE représentée par Maître Nora DOSQUET de la SELAS B.C.D.AVOCATS, avocats au barreau de MEAUX, avocat postulant, vestiaire #47 S.C.I.

F... et Mme Nora Beatriz G... ; Considérant que les premiers juges ont justement relevé que rien ne permet de considérer que cet acte serait irrégulier, falsifié ou que les faits qui y sont déclarés ne

Pierre, demeurant les Noraies à Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire), 170°) Monsieur MAURICE YY..., Marcel, demeurant le Clos à Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire), 171°) Monsieur MAURICE AA..., Raymond

. ; qu'entre le 26 février et le 1er mars 2014, il partait en Belgique, emmenant avec lui sa compagne Mme Nora D... qu'il abandonnait dans un hôtel et qui le contactait par téléphone à plusieurs reprises

des dates précisées ci-après et dans tous les cas jusqu'au jour de l'exécution de l'ordonnance : depuis le 5 mars 2020 : '[Y] [C]', '[C]', '[Y]', '[V] [J]', 'LG', '[V]', 'Pravda', 'Miroir tresse', 'Noura

Rodica Falcoianu was born in 1942, Anca Gabriela Ionita in 1966, Nora Mihaela Ionita in 1969, Anemarie Alice Ionita in 1967 and Nicoleta Beatrice Ionita in 1970.

- signé par Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre et par Nora BENDERRADJ, Greffière présente lors de la mise à disposition.