Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes en référé.

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes en référé.

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Il relevait également que la moitié de son oreille gauche avait été sectionnée.

B nécessitait le port d'un appareil auditif, sa surdité totale de l'oreille droite le contraint à être appareillé des deux oreilles et la prise d'un greffon veineux est à l'origine d'une cicatrice au pied

Dans le cas présent, le déficit sur la meilleure oreille est de 32,5 db. Il s'agit donc d'un déficit non indemnisable ».

différence des seuils d'audition sur les fréquences 4 000 et 1 000 Hz (4 000 - 1 000) est égale ou supérieure à 50 dB, à la condition toutefois que la perte auditive moyenne en dB (PA) de la meilleure oreille

militaire d'invalidité, en tant qu'il ne lui accorde qu'un taux de 15% au titre de l'infirmité de la cheville gauche et ne lui accorde pas de pension au titre des acouphènes et de la baisse d'audition de l'oreille

Elle expose avoir notamment commercialisé cinq bijoux sous la forme de bracelet, collier, boucles d'oreilles et bague, constituant une parure, avec pour certains modèles, des déclinaisons.

En ce qui concerne les infirmités de l'oreille droite : 19.

Il manquait un oreiller dans une chambre refaite le jour même par vos soins où seule la taie d'oreiller avait été déposée sur le lit. La chambre étant entrante.

dispositions générales du règlement du plan local d'urbanisme (PLU) de Toulouse, relatives à l'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives, dès lors qu'il prévoit la réalisation d'un oriel

Le barème indicatif d'invalidité prévoit, au chapitre 5.5.2. de l'annexe I de l'article R 434-32 ( 4) du code de la sécurité sociale, relatif aux oreilles: '5.5.2 SURDITE.

A était due, pour ce qui est de l'oreille gauche, à une maladie de Ménière et, pour ce qui est des deux oreilles, à une presbyacousie liée à l'âge ; - l'expert ne s'est pas seulement appuyé sur l'audiogramme