CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 661 résultats pour « Pierre Didier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10365

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

Source officielle

Page 34 sur 834

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c855

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

Par jugement du 19 septembre 2005 le Conseil des Prud'Hommes de LYON a sursis à statuer sur l'examen des demandes de Didier Y... dans l'attente de la décision à intervenir sur l'action publique suite à

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300106

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

Didier X..., domicilié [...]                                     , contre l'arrêt rendu le 8 novembre 2016 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91975

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Stéphane X... , ès qualités de liquidateur de la Sté Française de Revues 1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Monsieur Didier

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007903924

Admin. suprême

5 juillet 1995

5 juillet 1995

Pierre S..., à M. Jacques T..., à M. Paul U..., à Mme Marie-Thérèse V..., à Mme Simone XW..., à M. Jean-Pierre XX..., à M. Pierre XY..., à M. Jean-Louis XZ..., à M. Jean-Jacques XA..., à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9017f

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

Didier X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10856

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

Didier B... avait été mis en copie du mail adressé par le salarié au service paie sans que M Didier B... ne fasse de retour formel », - la rémunération brute de base de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100820

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

de compte liquidation-partage ; AUX MOTIFS propres QUE « pour rejeter la demande de prestation compensatoire formée par Edith Y... épouse X..., le premier juge a considéré, après avoir relevé que Didier

Source officielle
CC

civ2

ésolution de contrat pour défaut de paiement de loyersc/Didier Z

613720d9cd580146773eee6b

Cassation

22 février 1989

22 février 1989

société anonyme RENAULT BAIL, dont le siège est à Paris (8e), ..., en cassation des arrêts rendus les 7 avril et 7 juillet 1987, par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre), au profit de Monsieur Didier

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007783871

Admin. suprême

17 mai 1991

17 mai 1991

Didier X... des obligations du service national".

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008179775

Admin. suprême

28 avril 2004

28 avril 2004

- le rapport de Mme Dumortier, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Parmentier, Didier, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200281

Cassation

21 février 2013

21 février 2013

Didier X... ; que la référence susvisée est insuffisante pour démontrer la réalité de la cession de créance concernant M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02306

Cassation

1 décembre 2010

1 décembre 2010

Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté Monsieur Didier X...de ses demandes dirigées contre la Société SODI ; AUX MOTIFS QUE la thèse de Didier X...selon laquelle il se serait brutalement

Source officielle
CC

cr

61372625cd580146774234fa

Cassation

25 septembre 2002

25 septembre 2002

"en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité de l'ordonnance de mise en accusation soulevée par Jean Y... et tirée de ce que le conseil de ce dernier n'a pas disposé de la copie des pièces

Source officielle
TA

JU 7ème chambre

DTA_2408060_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69ef8ac9cdc6046d47bab694

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Didier COLLIN, juge M. Didier ADDA, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69efaea7cdc6046d47c16640

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Didier COLLIN, juge M. Didier ADDA, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007626864

Admin. suprême

14 juin 1989

14 juin 1989

Didier X..., agissant en leur qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a489

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

ZI du Revoisson 24 rue Jean Rostand 69740 GENAS représentée par Me Bruno BELIN DE CHANTEMELE, avocat au barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Février 2008 Présidée par Monsieur Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf0bd3db21cbdd8eae6

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

G : 11/ 01205 SARL LIMOUSIN LOCTRANS C/ Monsieur Jean-Pierre X...

Source officielle