médical, à destination d'un médecin-conseil de la compagnie d'assurance, relève notamment qu'au jour de l'expertise, 'le tableau clinique est dominé par une hémiplégie droite massive, homogène, très spastique

La pratique du bloc-moteur consiste à injecter au contact d'un nerf innervant un muscle spastique (induisant une contraction musculairen réflexe exagérée) un anesthésique local afin de vérifier si le muscle

agissant de l’obligation de quitter le territoire national, il a bénéficié d’une autorisation de travail auprès de l’entreprise B2SAuto, cette entreprise a fermé et il a été recruté par l’entreprise Speedy

Il ressort des pièces du dossier que le fils de A C, âgé de onze ans à la date de l'arrêté contesté, est atteint, depuis l'âge de sept ans, d'une paraplégie spastique grave au niveau des membres inférieurs

in guaranteeing to detained persons a right to institute proceedings to challenge the lawfulness of their detention, also proclaims their right, following the institution of such proceedings, to a speedy

Considering in particular the domestic courts’ need for a very speedy decision, the Court could not find that the applicants had been put at an unfair disadvantage in this respect.

It further noted that the lack of a speedy review of an order remanding a person in custody did not constitute a ground for a habeas corpus application under Article 222 of the Code and pointed out that

  Were the review proceedings before the Skopje Court of First Instance, following the applicant’s request that his house arrest order of 1   February 2019 be lifted, compatible with the “speedy

    In a judgment of 13 September 2011 the Constitutional Court found a   violation of the applicant’s right to a “speedy” review of the lawfulness of his detention under Article 5 § 4 of

main aspects of the new remedy before the Constitutional Court, the Court found that the Turkish Parliament had entrusted that court with powers that enabled it to provide, in principle, direct and speedy

Suivant procès-verbaux de carence à l'obligation de pointage en date du 15 novembre 2023 et 24 janvier 2024 les policiers de la SPAFT ont relevé que [O] [T] ne s'était pas présenté pour émarger sa feuille

violation of Article 18 taken in conjunction with Article 5, paragraph 1); and that the one year and nearly five months taken by the Constitutional Court to review his complaint was insufficiently   “speedy

Rule 34 para. 1 (a) of Rules of Court B, stated that they sought a decision by the Court (i) holding that there had been a breach of Article 6 para. 1 (art. 6-1) of the Convention, (ii) bringing to a speedy

raison du dépassement du terme de sa grossesse, y a accouché, le 22 novembre, d’un garçon prénommé A... qui souffre d’une encéphalopathie hypoxique ischémique, entraînant une importante tétraparésie spastique

Il ressort des pièces du dossier que le fils de Mme C..., âgé de seize ans, à la date de la décision contestée, souffre d’une grave paraplégie spastique dégénérative et incurable ayant engendré, dès l’

K..., polyhandicapé sévère âgé de 29 ans, porteur depuis sa première année d'une atteinte cérébrale majeure caractérisée par un état végétatif pauci-relationnel et atteint d'une tétraplégie spastique ainsi

Vu les dernières écritures de sparties auxquelles il convient de se référer pour l'exposé de leurs moyens de fait et de droit ; La SCI LAGES a interjeté appel par acte du 12 avril 2010.

d'invalidité catégorie 2, signale une vessie neurologique qui a été opérée et pour laquelle il se faisait des auto-sondages deux fois par jour ; des troubles sexuels étaient notés ; la tétraparésie spastique

Il ressort des pièces du dossier et en particulier des certificats médicaux que la fille du requérant, née prématurément en 2016, souffre d'une quadriparésie spastique.

est constant que l'enfant Marc-Aurel A, né le 17 décembre 2004 et âgé de 15 ans à la date de la décision attaquée, est atteint d'une infirmité motrice cérébrale marquée par une hémiplégie droite spastique